La crise sanitaire du COVID 19 aura de nombreuses conséquences sur les comptes 2020 des associations.
65 résultats de la recherche pour : covid 19
Le Mouvement Associatif, le Réseau National des Maisons des Associations et Recherches & Solidarités publient les résultats du troisième...
COVID-19 et pratiques sportives : quel cadre juridique pour la collecte de données de santé ?
Institut ISBL |Le règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) et sa transposition dans la loi Informatique et libertés...
Covid-19 et évolution de la fiscalité du mécénat en faveur des associations sportives
Institut ISBL |TEXTE DE LA QUESTION n° 16328 publiée dans le JO Sénat du 28/05/2020 – p. 2392 M. Michel Raison (Haute-Saône...
LIEN ACTUALISÉ : Les mesures du gouvernement en faveur des entreprises de l’Economie sociale et solidaire (ESS) – Situation Covid-19
Institut ISBL |Ce document ACTUALISÉ élaboré par le Haut-Commissariat à l’Economie sociale et solidaire et à l’Innovation sociale a pour but de...
Résultats de l’enquête « COVID-19 : où en sont les associations après le confinement ? »
Institut ISBL |À l’heure du déconfinement, voici les résultats d’une nouvelle enquête à laquelle 13 500 associations ont répondu, lancée pour mieux...
Par un communiqué du 14 mai 2020, l’Assurance-maladie propose d’aider les PME de moins de 50 salariés et travailleurs...
Le 6 mai 2020, le Premier ministre a pris une circulaire pour rappeler les règles applicables à toutes les...
Lors de la séance à l’Assemblée Nationale du 21 avril dernier, Gabriel ATTAL s’est engagé au nom du Gouvernement...
Responsabilité pénale. Pratique sportive et indifférence au sort d’autrui dans le contexte du Covid-19
Jean-Pierre Vial |La pandémie dite de covid-19 n’a pas fini de faire couler de l’encre ! Si elle a surtout noirci les...
- Nouvelle ouvrage : Travailler sans patron. Mettre en pratique l’économie sociale et solidaire 18 avril 2024
- Aide médicale d’État : les femmes précaires dans le collimateur du gouvernement ? 18 avril 2024
- Promulgation de la loi visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative 16 avril 2024
- Congrès des 10 ans de la loi ESS : les 12 et 13 juin 2024 ! 11 avril 2024
- Rapport annuel d’activité 2023 : La banalisation des atteintes aux droits et libertés inquiète la Défenseure des droits 27 mars 2024