Colas Amblard

Docteur en droit, DEA Droit des affaires, Avocat associé au sein du Cabinet NPS CONSULTING, Chargé d’enseignements à l’Université Jean Moulin Lyon III.

Auteur d’une thèse de droit intitulée « Associations et activités économiques : contribution à la théorie du tiers-secteur » (1998 – Mention « Félicitations à l’unanimité du Jury » ) – Prix de thèse ADDES 1999 – Prix « meilleure thèse de droit des affaires » Fondation CETELEM 2020.

Membre des Comités scientifiques de l’ADDES (sous l’égide de la Fondation du Crédit Coopératif) et du Conseil National des CRESS depuis 1999.

Président de l’Institut ISBL, Association Loi 1901 dont l’objet consiste à promouvoir l’entrepreneuriat associatif d’intérêt général/utilité sociale comme force de transformation sociale depuis 2006.

Président fondateur de la Commission Droit des associations et des fondations du Barreau de Lyon de 2005 à 2010. Membre de la Commission Droit des associations et de la commission Droit du sport depuis 2010.

Membre du Comité Expert de l’Institut IDEAS depuis 2018.

Membre du Comité scientifique de la revue Juris associations Dalloz depuis 2020.

Auteur de nombreux articles et ouvrages dans son secteur d’intervention (Ed. Lamy Associations, Juris Associations, RECMA, Wolters Kluwers, Associations Mode d’Emploi, ISBL Magazine…).

Il enseigne le droit et la fiscalité des organismes sans but lucratif (Master 2 fiscalité des entreprises) ainsi que le droit des fondations, des fonds de dotation et du mécénat (Master 2 Droit et fiscalité de l’Art) à l’Université Jean Moulin Lyon III depuis 2000 et à l’École des Avocats et du Notariat de Lyon.

Il a plus particulièrement en charge la gestion de dossiers complexes liés à la création, l’optimisation et à la restructuration des organismes sans but lucratif (associations, fondations, fonds de dotation) et entreprises de l’ESS (coopérative, mutuelle, entreprise ESUS) ainsi que dans le champ des entreprises responsables.

Formateur et conférencier.

Il intervient sur toute la France et à l’étranger.

ENSEIGNEMENTS UNIVERSITAIRES

• École des avocat du Barreau de Lyon (Formation continue) : «Droit et fiscalité des organismes sans but lucratif » (4 heures)
• Université Jean Moulin Lyon III, École de Notariat – Diplôme Supérieur de Notariat : «Régime fiscal des organismes sans but lucratif » (8 heures)
• Université Jean Moulin Lyon III, Master 2 Fiscalité de l’entreprise – Ingénierie fiscale, CERFF : « Régime fiscal des organismes sans but lucratif » (15 heures)
• Université Jean Moulin Lyon III, Licence professionnelle Droit et gestion de l’entreprise associative : « Droit et fiscalité des associations » (55 heures)
• Université Jean Moulin Lyon III, Diplôme Universitaire Créer et gérer son association (formation professionnelle),  « Droit et fiscalité des associations » (12 heures)
• Université Jean Moulin Lyon II, Sciences politiques (Licences) : « Droit humanitaire et des ONG » (25 heures)
• Université Jean Moulin Lyon III, Master 2 Droit et fiscalité du marché de l’art : «Mécénat, fondations et fonds de dotation » (25 heures)
• Université Jean Moulin Lyon III, Master 2 Droit bancaire et marchés financiers : «Régime juridique et fiscal des organismes sans but lucratif » (25 heures)
• Conservatoire National des Arts et Métiers – CESTE (Paris) : « Régime juridique et fiscal des entreprises à vocation culturelle » (12 heures)
• École supérieure de commerce de Troyes : « Droit et fiscalité du sport » (14 heures)

PUBLICATION D’ARTICLES

• Juris-associations (Dalloz), « Activité économique : pourquoi les associations ne sont pas (souvent) des concurrentes déloyales ? (article co-signé avec Jérôme SADDIER), 1 mai 2024, n°698, p. 42-45
• ISBL magazine, « Changement climatique : la CEDH confirme le rôle incontournable des associations dans la condamnations des Etats pour inaction », avril 2024
• Juris-associations (Dalloz), « Fiscalité : éléments stratégiques des modèles sociaux économiques associatifs  », 1er mars 2024, n°694, p. 36-38
• Juris-associations (Dalloz), « Impact social v/ Utilité sociale : de quoi ces concepts sont-ils ne nom ? », 15 janv. 2024, n°691, p. 22-26
• Juris-associations (Dalloz), « Associations transfrontalières : une avancée majeure au niveau européen », 1er déc.2023, n°689, p. 33-36
• ISBL magazine, « Signaux forts de la politique de la politique Macron : L’ESS doit-elle se mobiliser ? », nov. 2023
• ISBL magazine, « Et si l’entrée massive des associations dans la sphère économique signait la fin du capitalisme », oct. 2023
• ISBL magazine, « Centres de santé, vers un renforcement de l’encadrement », sept. 2023
• ISBL magazine, « Loi confortant les principes de la République : une histoire de détournement de pouvoir ? », juill. 2023
• Juris-associations (Dalloz), « Association : L’entreprise a-capitaliste qui se fait attendre », Tribune Acteurs sans détour, 15 juin 2023, n°681, p. 13
• Lexis Nexis, « Le fonds de dotation : un outil au service de l’Economie sociale et solidaire, revue Actes pratiques et ingénierie sociétaire », in dossier collectif « L’économie sociale et solidaire : les (presque) dix ans de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014»,  mars 2023, p. 21 et s.
• Juris-associations (Dalloz), « Association holding et fonds de dotation filiale : comment sécuriser votre démarche d’intérêt général ? », 1er mai 2023, n°678, p. 36-39
• Lexis Nexis, « Le fonds de dotation : un outil au service de l’Economie sociale et solidaire », revue Actes pratiques et ingénierie sociétaire, in dossier L’économie sociale et solidaire : les (presque) dix ans de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014, mars 2023, p. 21 et s.
• Juris-associations (Dalloz), « Responsabilité territoriale des associations : utilité sociale, l’élément pivot » n°674, 1er mars 2023, pp. 36 à 39
• ISBL magazine, « Et si l’ESS profitait (aussi) de la Bourse» (co-écrit avec Pierre Liret), 23 fév. 2023
• Juris-associations (Dalloz), « Organismes sans but lucratifs et cryptomonnaies : code d’accès » n°670, 15 déc. 2022 (coordination de dossier pp. 15 à 34)
• Juris-associations (Dalloz), « Mécénat : les contrôles administratifs vont commencer ! » n°669, 1er déc. 2022, pp. 35-38
• Juris-associations (Dalloz), « Mécénat : évolution du dispositif et renforcement du contrôle administratif » n°664, 15 sept. 2022, p. 19-23
• Juris-associations (Dalloz), « Biens reçus par les associations : quels droits d’enregistrement ? » n°664, 15 sept 2022, p. 36-38
• Juris-associations (Dalloz), « Fonctionnement associatif : valoriser la nature contractuelle » n°660, 1er juin 2022, p. 37-39
• ISBL magazine, « Fonds de dotation : les dernières modifications apportées par le décret du 16 mai 2022 », 30 mai 2022
• ISBL magazine, « Loi du 24 août 2022 confortant le respect des principes de la République : avancée démocratique ou chasse aux sorcières ? », mai 2022
• ISBL magazine, « Macron I : politique associative et ESS. Un bilan en demi-teinte », avril 2022
• ISBL magazine, « Activités lucratives des associations : comment optimiser sur le plan fiscal ? », avril 2022
• Juris-associations (Dalloz), « Entreprises à but d’emploi : entre insécurité et isomorphisme fiscal » n°655, 15 mars 2022, p. 37-39
• Juris-associations (Dalloz), « Dissolution administrative : une exception au principe de liberté d’association ! » n°653, 15 février 2022, p. 31-33
• Juris-associations (Dalloz), « Apport : une opération trop méconnue par les porteurs de projet associatif » n°651, 15 déc. 2021, p. 33-35
• ISBL magazine, « Fusion, scission, apport partiel d’actif : comment distinguer ces trois formes de restructuration entre associations ? »  nov. 2021
• Juris-associations (Dalloz), « Donation de titres de société à une ISBL : après les enjeux, le mode d’emploi » n°645, 1er oct. 2021, p. 36-39
• Juris-associations (Dalloz), « Institution sans but lucratif : de la nécessité de repenser son modèle économique » n°642, 1er juill. 2021, p. 26-28
• Juris-associations (Dalloz), « Institutions sans but lucratif : un nouveau mode de détention capitalistique ? » n°640, 1er juin 2021, p. 33-36
• ISBL magazine, « Pas de République ESS sans citoyen.ne.s ESS »,  édito. 30 mars 2021
• Juris-associations (Dalloz), « Mécénat de compétences : une ressource inépuisable ! » n°633, 15 févr. 2021, p. 38-40
• Juris-associations (Dalloz), « Dissolution des associations : vers un nouvel arsenal juridique (à propos du projet de loi renforçant les principes républicains) » n°630, 15 déc. 2020
• ISBL magazine, « Économie sociale et solidaire : sortir de l’impuissance politique ! »,  édito. 29 oct. 2020
• Juris-associations (Dalloz), « Association : quelles obligations contractuelles en période Covid-19 ?» n°626, 15 oct. 2020, p. 27-29
• Juris-associations (Dalloz), « Exonérations et franchise fiscales : une opportunité de relancer votre association» n°625, 1 oct. 2020, p. 36-38
• ISBL magazine, « Plan de relance : les associations et l’ESS seront-elles les grandes perdantes du monde d’après ? »,  édito. 30 sept. 2020
• ISBL magazine, « But non lucratif : un concept incontournable encore mal appréhendé par les associations »,  édito. 26 juill. 2020
• ISBL magazine, « L’entreprise associative : présent et futur d’une économie souhaitable pour le monde d’après »,  28 juin 2020
• Juris-associations (Dalloz), « Centres de santé associatifs : un remède à la désertification médicale » n°620, 1 juin 2020, p. 32-35
• ISBL magazine, « Institutions sans but lucratif  : comment délibérer en période de crise sanitaire ? »,  2 mai 2020
• Juris-associations (Dalloz), « Association et redressement judiciaire : stop ou encore ? » n°618, 1 mai 2020, p. 27-30
• ISBL magazine, « Après Covid-19  : L’économie sociale et solidaire prête à relever le défi du changement ! », édito. 27 avr. 2020
• ISBL magazine, « Coronavirus Covid-19 : Associations en difficulté, prenez les devants ! » 13 mars 2020
• Juris-associations (Dalloz), « Utilité sociale : l’avantage compétitif des associations » n°613, 15 févr. 2020, p. 37-39
• Juris-associations (Dalloz), « Fiscalité : un levier puissant pour la gouvernance associative » n°613, 15 févr. 2020, p. 29-31
• Isbl magazine, « Associations :  de nouvelles mesures législatives viennent renforcer leur capacité d’actions dans les territoires» édito. janv. 2020
• Juris-associations (Dalloz), « Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation sociale » n°607, 1er nov. 2019, p. 12
• ISBL magazine, « Projet de loi de finances pour 2020 : vers une remise en cause du régime du mécénat ? » édito. oct. 2019
• ISBL magazine « Association et entrepreneuriat : quand la confusion règne à tous les étages » édito. sept. 2019
• Juris-associations (Dalloz), « Utilité publique : la reconnaissance des grandes associations et fondations» n°600,1 juin 2019
• ISBL magazine, « Associations : faut-il rémunérer les dirigeants associatifs ? » édito, mai 2019
• Juris éditions – Dalloz, « Le boom des recettes d’activités : quelles conséquences pour le secteur associatif ? » contribution in « Le paysage associatif français : mesure et évolutions», 3ème éd., Enquête V. Tchernonog, CNRS (mai 2019)
• Juris-associations (Dalloz), «Fonds de dotation : retour sur 10 ans de succès » n°590,15 déc. 2018
• ISBL magazine, « Associations : attention aux règles de la commande publique !» oct. 2018
• Juris-associations (Dalloz), « Activités économiques associatives – Se différencier du secteur concurrentiel : comment et pourquoi ? » n°585, 1er oct. 2018
• ISBL magazine, « Registre des activités et des entreprises : un pas de plus dans la reconnaissance des associations relevant de l’ESS » édito, sept. 2018
• Juris-associations (Dalloz), «Économie sociale et solidaire : plaidoyer en faveur de l’entreprise associative» n°580,1er juill. 2018
• ISBL magazine, «RSA contre bénévolat : quel message adresse(r) aux associations» édito, juin 2018
• ISBL magazine, «Statuts ne vaut pas vertu, oui mais…» édito, mai 2018
• Juris-associations (Dalloz), «Restructuration des associations : l’aménagement du régime fiscal» n°578, mai 2018
• ISBL magazine, «L’association holding : ou comment concilier intérêt général et efficacité économique» édito, mars 2018
• Juris-Associations (Dalloz), «Associations d’intérêt général (prospectives) : vers un droit opposable au subventionnement ? » n°570, 15 déc. 2017
• ISBL magazine, «Festival de musique : une association ne peut jamais avoir la qualité de commerçant ! » nov. 2017
• Juris-Associations (Dalloz), «Intérêt général : des procédures de rescrit fiscal ingérables » n°567, 01/11/2017, pp. 39-40
• ISBL magazine, «ISBL : Œuvrons ensemble pour faire de la complexité un levier de progrès » édito, sept. 2017
• Juris-Associations (Dalloz), «Intérêt général : du projet à la structure juridique ?» n°562, 01/07/2017, pp. 32-34
• ISBL magazine, «Réglementation des associations : dernières salves avant fin de mandat »  édito, juin 2017
• Juris-Associations (Dalloz), «Festivals de musique : quel régime fiscal pour quel régime économique ? » n°555, 15/03/2017, pp. 38-41
• ISBL magazine, «Guide des bonnes pratiques de l’ESS : une opportunité à saisir », (en partenariat avec Xavier Roussinet OPS 3) édito, févr. 2017
• Juris-Associations (Dalloz), «Fonctionnement démocratique des associations : quand la notion d’abus de majorité pointe son nez», n°550, 15/12/2016, pp. 36-38
• ISBL magazine, «Institutions sans but lucratif : la révolution juridique est en marche ! », édito, nov. 2016
• Juris-Associations (Dalloz), «Utilité sociale, intérêt général, utilité publique : optimiser son modèle économique», n°546, 15/10/2016
• ISBL magazine, «Rapprochement d’associations : une opportunité pour repenser son modèle économique », (en partenariat avec Xavier Roussinet OPS 3) édito, sept. 2016
• Juris-Associations (Dalloz), «Fusion entre associations : le transfert des déficit fiscaux», n°545, pp. 37-39, 1er oct. 2016
• ISBL magazine, «Collectivités territoriales : les nouveaux acteurs du mécénat », édito, mai 2016
• ISBL magazine, «Contrats à impact social : pour une relation triple gagnant», édito, avril 2016
• Juris-Associations (Dalloz), «Réforme de la TVA sur les services aux membres : Précisions complémentaires», n°534, pp. 39-40, 1er mars 2016
• Lamy Associations, «Nomination d’un administrateur provisoire en association : mode d’emploi », Bull. actu. n°246, mars 2016
• Juris-Associations (Dalloz), «Circulaire Valls du 29 septembre 2015 : Pour une véritable transition démocratique ?», n°533, pp. 31-33, 15 février 2016
• Juris-Associations (Dalloz), «Réforme de la TVA : Quel avenir pour la coopération associative ?», n°532, pp. 37-39, 1er février 2016
• Lamy Associations, «Circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2015 : Les nouvelles relations entre pouvoirs publics et associations », Bull. actu. n°242, nov. 2015
• Juris-Associations (Dalloz), «Le fonds de dotation fait-il (vraiment) partie de l’ESS?», n°526, pp. 37-39, 15 oct. 2015
• Juris-Associations (Dalloz), «L’association holding : l’entreprise du futur ?», n°525, pp. 37-39, 1^er oct. 2015
• Le Tout Lyon, «Nouvelle carte des régions : vers un regroupement des associations et des fondations ?», 7-13 nov. 2015, n°5178, p. 40
• Lamy Associations, «Liberté syndicale pour les militaires : la France se met en conformité de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme», Bull. actu. n°239, juill. 2015
• Lamy Associations, «Rôle des fondations et fonds de dotation dans la transmission d’entreprise : vers un renouveau du capitalisme en France», Bull. actu. n°238, juin 2015
• Lamy Associations, «Rôle des collectivités publiques dans les associations et les OSBL : un éventail des partenariats possibles», Bull. actu. n°237, mai 2015
• Juris-Associations (Dalloz) ,«Relations pouvoirs publics – associations : une refondation opérée par la circulaire VALLS», n°519, 15 mai 2015, pp. 39-41
• Juris-Associations (Dalloz), «Spectacle : Coup de projecteur sur le régime de TVA », n°513, 15 février 2015, pp. 42-44
• Lamy Associations, «Transformation des associations : les nouvelles possibilités offertes par la loi sur l’ESS», Bull. actu. n°234, février 2015
• Juris-Associations (Dalloz), «ESS – Pôles Territoriaux de Coopération Économique : une formidable aventure commence ! », n°508, 15 nov. 2014, pp. 36-38
• Juris-Associations (Dalloz),«Exonérations et franchises : comment optimiser le statut fiscal de votre association», n°505, octobre 2014, pp. 39-41
• Lamy Associations, «Financement participatif : le nouveau cadre juridique à disposition des associations», Bull. actu. n°228, juillet 2014
• Juris-Associations (Dalloz),«Associations en difficultés : Les nouvelles règles applicables au 1er juillet 2014», n°501, 15 juin 2014
• Associations Mode d’Emploi, «Responsabilité des préposés : l’association en première ligne ? », Rubrique Droit, n159, pp. 10-11
• Lamy Associations, «Loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes : réalité et conséquences pour le secteur associatif», Bull. actu. n°224, avril 2014
• Juris-Associations (Dalloz),«Loi d’ESS : quels impacts pour les associations ? », n°494, 1er mars 2014, pp. 36-38
• Juris-Associations (Dalloz), «Associations : pourquoi et comment se restructurer ? », in « Le paysage associatif français : mesures et évolutions » (2ème édition) de V. Tchernonog, CNRS – Centre d’Economie de la Sorbonne, Paris 1),  pp. 192-194, oct. 2013
• ISBL magazine, «La définition légale de la subvention ne suffira pas », Éditorial, oct. 2013, www.isbl-consultants.fr
• ISBL magazine, «Concurrence entre institutions sans but lucratif : la déloyauté en question», Éditorial, sept. 2013, www.isbl-consultants.fr
• Associations Mode d’Emploi, «Loi d’Économie sociale et solidaire : quel intérêt pour les associations », Rubrique Actualités, n°151, sept. 2013
• Juris-Associations (Dalloz),«Économie sociale et solidaire : le projet de loi se précise», n°481, 15 juin 2013
• Juris-Associations (Dalloz), «Économie sociale et solidaire : présentation de l’avant projet de loi», n°479, 15 mai 2013
• Associations Mode d’Emploi, «La rémunération des dirigeants associatifs : entre exception et tolérance », Rubrique Droit, n°148, avril 2013, pp. 28-29
• Associations Mode d’Emploi, «Créer une association pour créer son emploi : possible mais risqué», Rubrique Droit, n°147, mars 2013, pp. 10-11
• Lamy Associations, «2012 : L’influence grandissante du droit communautaire sur les associations», Bull. actu. n°211, janvier 2013
• Lamy Associations, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? (2ème partie)», Bull. actu. n°210, décembre 2012
• Lamy Associations, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? (1ère partie)», Bull. actu. n°209, novembre 2012
• Recma (Revue internationale de l’Économie Sociale), «Regroupement et coopération associatives : aspects juridiques et fiscaux», n°329, octobre 2012
• Lamy Associations, «Paquet Almunia : les nouvelles règles européennes de financement des SIEG», Bull. actu. n°205, juin 2012
• Juris-Associations (Dalloz), «Paquet Almunia : la nouvelle donne européenne (Analyse critique)», n°454, 1er mars 2012, pp. 35 à 38
• Associations Mode d’Emploi, «Les dons manuels peuvent-ils faire l’objet d’une taxation ? » (en partenariat avec Gérard Lejeune, Expert-comptable, Euro compta finance), n°134, décembre 2011
• Lamy Associations, «Projet de loi d’Économie sociale et solidaire : vers une meilleure reconnaissance du secteur associatif en France », Bull. actu. Lamy n°196, septembre 2011
• Juris-Associations (Dalloz), « Économie sociale et solidaire : un projet de loi pour la France», n°444, septembre 2011
• Associations Mode d’Emploi, «Activités lucratives : sectorisation ou filialisation ?», n°130, juin – juillet 2011
• Associations Mode d’Emploi, «Loi 1901 : que sont les engagements du centenaire devenus ?», n°130, juin – juillet 2011
• Lamy Associations, «Fusion d’associations : vers le fin du régime fiscal de faveur ?», Bull. actu. Lamy n°191, mars 2011
• Lamy Associations, «Restructuration des associations : quels enjeux ?», Bull. actu. Lamy n°186, octobre 2010
• Lamy Associations, «Associations : quelles stratégies face aux crises ?», Bull. actu. Lamy n°185, septembre 2010
• Lamy Droit Civil, «Le Fonds de dotation : une nouvelle personne morale dans le monde des institutions sans but lucratif (ISBL)», juillet/août 2000, n°73, pp. 50 à 54
• Associations Mode d’Emploi, «Rémunération des dirigeants associatifs : conditions et conséquences », juin-juill. 2010, n°120, pp. 17 à 19
• Lamy Associations, « L’intérêt pour les associations de créer un fonds de dotation», bull. actu. Lamy Associations, avril 2010, n°181
• Revue Internationale de l’Économie Sociale (RECMA), « Intérêt général, utilité publique ou utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour le secteur associatif », n°315, janvier 2010
• Lamy Associations, « En finir (vraiment) avec la religion du chiffre : à propos du rapport stiglitz », bull. actu. n°175, nov. 2009
• Lamy Associations, « L’entreprise associative : une réponse à la crise actuelle ? », bull. actu. n°174, septembre 2009
• Lamy Associations, « Fonds de dotation : les dernières précisions », bull. actu. mai 2009
• Revue de Droit fiscal, « La responsabilité fiscale et pénale du dirigeant d’entreprise », Dalloz, Hebdo. n°16, 16 avril 2009, n°279, p. 20 et s. compte rendu colloque organisé le 30 octobre 2008 par l’Université Lyon 3
• Lamy Associations, « Le droit d’information des membres au sein des associations », bull. actu. février 2009, n°168
• Lamy Association, « Concurrence et para commercialisme : l’influence de la méthode fiscale », bull. actu. septembre 2009, n°163
• Associations Mode d’Emploi, « Associations en difficulté : nouvelles règles», avril 2009, n°108
• Lamy Association, « Fonds de dotation : encore du nouveau sur le front du mécénat ! », bull. actu. novembre 2008, n°165
• Lamy Association, « La dissolution administrative des associations : l’exemple des clubs de supporters », bull. actu. mai 2008, n°159
• Juris Associations (Dalloz), « Centres de gestion agréés et habilités : des restructurations à prévoir » avant fin 2008, mai 2008, n°379
• Lamy Associations, « La gouvernance associative : nouveau champ d’intervention pour l’administration fiscale ?», bull. actu. avril 2008, n°158
• Juris Associations (Dalloz), « Les associations sont-elles des concurrents comme les autres ?», septembre 2007, n°364
• Revue Internationale de l’Economie Sociale (RECMA) « Associations et entreprises : des rapports complexes et ambigus » (juillet 2005)
• Revue Le Tout Lyon « Élus et associations : les risques de conflits d’intérêts » (mai 2005)
• Revue Directions « Le redéploiement de la fonction citoyenne de l’entreprise » (avril 2005)
• Revue Internationale de l’Économie Sociale (RECMA) « Cent ans de pratique associative : un point de vue juridique » (2002)- Revue Associations Mode d’Emploi « Loi de finances 2002 : la rémunération des dirigeants» (2002)
• Revue Juridique et Économie du Sport (DALLOZ) « Les décrets d’application du 16 février 2001 relatifs aux groupements sportifs professionnels » (2001)
• Revue Le Tout Lyon « Sport professionnel : les nouveaux modes d’organisation » (février 2000)
• Revue Le Tout Lyon « SCIC : Un nouvel outil pour l’Économie sociale et solidaire » (2000)
• Revue Associations Mode d’Emploi « Comment révoquer un dirigeant ? » (1999)
• Revue Associations Mode d’Emploi « Comment votre association peut-elle agir en justice ?» (1999)
• Revue Associations Mode d’Emploi « Faire un apport à son association » (1999)
• Revue Associations Mode d’Emploi « Reversement d’une subvention : attention danger »(1999)
• Revue Association Mode d’Emploi rubrique mensuelle « Échanges Questions/réponses »(1999 à 2001)

COLLOQUES, WEBINAIRES ET FORMATIONS PROFESSIONNELLES

• CENTRES PERMANENTS D’INITIATIVES POUR L’ENVIRONNEMENT (CPIE), « Sectorisation/Filialisation : comment optimiser votre régime fiscal et modèle socio-économique associatif ? », Aix-en-Provence, 13-14 févr. 2024
• SYNDICAT DES MUSIQUES ACTUELLES, « Responsabilité civile et pénale des bénévoles et dirigeants associatifs en milieu évènementiel », Lyon, 6 févr. 2024
• LE GRAND BUREAU – SYNDICAT DES MUSIQUES ACTUELLES, « Attaques contre la liberté d’expression dans la musique. Comment réagir collectivement ? », Lyon, 31 janv. 2024
• FORUM NATIONAL DE L’ESS, « Comment faire évoluer le modèle économique de son association face aux défis économiques ? », Lyon, 30 janv. 2024
• LES RENCONTRES DE L’ECONOMIE AUTREMENT – ALTERNATIVES ECONOMIQUES, « Associations : quels modèles économiques ? Quelles relations avec l’État ? », Dijon, 24 nov. 2023
• ASSOCIATION COEUR DE FORÊT, « Le rôle des entreprises dans la préservation des forêts : comment la philanthropie intègre le modèle de l’entreprise responsable », Académie du Climat, Paris, 12 oct. 2023
• CHAIRE DE L’ESS UNIVERSITE LYON 2, « Après 10 ans de la loi ESS, une institutionnalisation de l’économie sociale et solidaire ? », Mairie de Lyon 1er, 03 oct. 2023
• ADMICAL, Mécènes Forum 2023, « Quels sont la place et le rôle du mécénat dans les entreprises à mission ? », Musée des confluences, Lyon, 03 oct. 2023
• DEPARTEMENT DU RHÔNE, « Rôle et responsabilité des dirigeants associatifs ? », Lyon, sept. 2023
• SYNDICAT DES MUSIQUES ACTUELLES, « Contrat d’engagement républicain : des subventions, à quel prix ? », Paloma, Nîmes, sept. 2023
• RESEAU DES MUSIQUES ACTUELLES EN ILE-DE-FRANCE (RIF), « Comment mettre en oeuvre une politique de mécénat culturel ? », Nanterre, juillet 2023
• CIRIEC FRANCE, « L’ESS reconnue et promue par les institutions internationales : de quelle ESS parle t-on ? » (en présence de Claire Toury Présidente du Mouvement associatif et Jérôme SADDIER Président d’ESS FRANCE, Paris, juin 2023
• UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON III, « Mécénat culturel : l’intérêt général à tout prix ? Le mécénat sous l’angle des risques – approche politique de la notion d’intérêt général », Lyon, mars 2023
• FONDS DE DOTATION BELUGA, « Comment gérer son fonds de dotation ? Aspects juridiques et fiscaux », Lyon, mai 2022
• ISBL CONSULTANTS, « Restructurer votre association : mutualisation et fusion entre associations ? Aspects juridiques et fiscaux », Lyon, mai 2022
• ASSOCIATION UNIVI, « Comment mener à bien votre processus de fusion entre associations ? Aspects juridiques et fiscaux », Lille, nov. 2021
• FESTIVAL PHOTO LA GACILLY, « Comment gérer les relations entre son association et son fonds de dotation ? Aspects juridiques et fiscaux », La Gacilly, oct. 2021
• SYNDICAT PROFESSIONNEL DES PRODUCTEURS, FESTIVALS, ENSEMBLES, DIFFUSEURS INDÉPENDANTS DE MUSIQUE (PROFEDIM), « Fonctionnement optimisé d’une association dans le secteur musical : rôle des statuts dans la gouvernance, composition de l’assemblée générale et du conseil d’administration, présidence et direction artistique, activité phonographique», oct. 2021
• LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT (Fédération du Val d’Oise), « Entre État et marché, la place des associations », 4ème webinaire des Chantiers de l’Education populaire, juin 2021
• ADMICAL, « Mécénat de compétences : mode d’emploi – Tout connaître du dispositif juridique et fiscal pour sécuriser vos pratiques » Webinaire E-LAB Juridique et fiscal, mai 2021
• MAIRIE DE LYON,  « Subvention et conventionnement  : enjeux juridiques liés au partenariat associations – collectivités locales (initiative associative – utilité sociale)  », webinaire, janv. 2021
• DÉPARTEMENT DU RHÔNE, « Associations : comment surmonter la crise actuelle ? Les aides Covid-19 », webinaire, déc. 2020
• LE RAMEAU, « Comment relancer votre association en période Covid-19 ? », webinaire, déc. 2020
• TERRE D’AVANCE, « L’entreprise associative : enjeux, méthodes et gouvernance », juin 2020
• TERRE D’AVANCE, « Associations, gérer vos difficultés financières (procédures collectives et cessation d’activité) », juin 2020
• DÉPARTEMENT DU RHÔNE, « Le dirigeant associatif : statut, pouvoirs et responsabilités », Lyon, mars 2020
• LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT – FEDERATION DES ŒUVRES LAÏQUES, « Fonds de dotation et secteur sportif », Paris, nov. 2019
• MAIRIE DE LYON, « Approche économique et financière des associations », Lyon, nov. 2019
• DÉPARTEMENT DU RHÔNE, « L’optimisation du régime fiscal des associations et autres organismes sans but lucratif », Lyon, oct. 2019
• FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS ET DES FONDATIONS, « Utilité sociale : l’avantage compétitif des entreprises associatives », Paris, oct. 2019
• ISBL CONSULTANTS, « Quels modèles économiques pour les associations ? Aspects juridiques et fiscaux », Lyon, juin 2019
• ISBL CONSULTANTS, « Créer et gérer son fonds de dotation », Lyon, mai 2019
• Matinale INSTITUT ISBL, «Fonds de dotation : retour sur 10 ans de succès » (en présence de Joël TRONCHON, Directeur général du fonds de dotation SEB), 14 mars 2019
• DÉPARTEMENT DU RHÔNE, « Baisse des subventions : vers un renouveau des partenariats et modèles économiques associatifs», Lyon, 26 janv. 2019
• Matinale INSTITUT ISBL, « Association – entreprise : les partenariats stratégiques » (en présence de Xavier ROUSSINET, Directeur général Terre de Liens et Charles-Benoît HEIDSIEK, Président du RAMEAU), 17 janv. 2019
• ASSOCIATION FRANÇAISE DES FUNDRAISEURS, « Mécénat : être dans les clous avec les contreparties », 27 nov. 2018
• ÉCOLE DES AVOCATS DU BARREAU DE LYON (Formation continue), « Droit et fiscalité des associations et fondations», Lyon, nov. 2018
• FEDERATION NATIONALE DES MJC, « Comment optimiser ses financements privés ?» Cagnes-sur-Mer, nov. 2018
• Matinale INSTITUT ISBL, « Comment dépasser la motivation fiscale par le mécénat de compétences ? » (en présence de Vincent DEFRASNE, Directeur général de la fondation SOMFY), 29 nov. 2018
• MAIRIE D’ISSY-LES-MOULINEAUX, « Collectivités territoriales : créer et gérer votre fonds de dotation », oct. 2018
• FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS ET DES FONDATIONS, « Faites bouger vos ISBL pour mieux conjuguer intérêt général et dynamique entrepreneuriale ! », Paris, oct. 2018
• GROUPE NEXEM, «Comment mener à bien un projet de fusion entre associations (aspects juridiques et fiscaux) ? », Paris, juill. 2018
• LES RENCONTRES DE LA FEDERATION DES LIEUX DE MUSIQUE ACTUELLE (FEDELIMA) : «Acteurs culturels : Comment optimiser ses relations avec les financeurs publics ?», Angoulême, juill. 2018
• Matinale INSTITUT ISBL, «Activités économique des associations : comment et pourquoi se différencier du secteur concurrentiel ?» (en présence de Yves BLEIN, Député), 27 avril 2018
• Matinale INSTITUT ISBL, «Utilité sociale, intérêt général, utilité publique : quel mode de reconnaissance pour quel modèle économique associatif ?» (en présence de Bernard DEVERT, Président de HABITAT ET HUMANISME), 27 avril 2018
• SYNDICAT DES MUSIQUES ACTUELLES, «Je t’aime moi non plus ? Ou comment établir un contrat de confiance entre collectivités territoriales et acteurs culturels», Bourges, avril 2018
• Matinale INSTITUT ISBL, «L’association holding ou comment concilier intérêt général et efficacité économique ?» (en présence de Patrick GAUDINEAU, Directeur général de SIDA INFO SERVICE), 22 mars 2018
• MJC ST RAMBERT – CENTRE SOCIAL LYON 9ème, «Comment mener à bien votre projet de fusion entre associations ?», Lyon, mars 2018
• RENCONTRES INTERNATIONALES DE LA PHOTOGRAPHIE D’ARLES, «Association: comment gérer votre fonds de dotation ?», Arles, mars 2018
• MÉTROPOLE DE LYON, «Les différents modes de rapprochement des associations : partenariat, mutualisation de moyens, fusion, scission et apport partiel d’actif (aspects juridiques et fiscaux)», Lyon, févr. 2018
• FORUM RÉGIONAL ENTREPRENDRE DANS LA CULTURE (La Nacre), «Financements privés : quel cadre légal ?», Lyon, nov. 2017
• ASSOCIATION FRANÇAISE DES FUNDRAISERS, «Le mécénat : une mise en relation singulière des parties prenantes… (Quelles questions se poser ?)», Lyon, nov. 2017
• FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS ET DES FONDATIONS, «Guide des bonnes pratiques : une opportunité à concrétiser», Paris, oct. 2017
• CRESS BOURGOGNE – FRANCHE COMTE, «La fusion entre associations», Dijon, juin 2017
• BARREAU DE LYON, Commission droit des associations et des fondations, «Optimisez votre association à l’ère du numérique (site internet, vote électronique, pétitions en ligne, crowfunding…)» (Petit-déjeuner débat), Lyon, mars 2017
• UNION DES INDUSTRIES ET METIERS DE LA METALLURGIES, «Le rapprochement entre associations : coopération contractuelle et institutionnelle, mutualisation de moyens, fusion entre associations», Paris, déc. 2016
• CRESS BOURGOGNE – FRANCHE COMTE, «La fusion entre associations», Dijon, déc. 2016
• FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS ET DES FONDATIONS, «Rapprochement des associations : une opportunité pour repenser son modèle économique», Paris, oct. 2016
• UNIOPSS ILE-DE-FRANCE, Rentrée sociale, Paris, oct. 2016
• RÉSEAU ÉDUCATION A l’ENVIRONNEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE, «Intérêt général, utilité sociale et biens communs : quels enjeux, quels apports» ? 4ème assise, Paris, oct. 2016
• BARREAU DE LYON, commission droit des associations, «ESS : une nouvelle génération d’entrepreneurs» , Lyon, sept. 2016
• BARREAU DE LYON, Commission droit du sport, «Optimisez votre structure sportive sur le plan financier et fiscal» (Atelier), Stade des Lumières, Lyon, sept. 2016
• URIOPSS Ile-De-France, «Fonds de dotation : après la loi ESS, quels enjeux et opportunités ? », Paris, mai 2016
• ALDESS «Fiscalité et mécénat associatif», Poligny, avril 2016
• FEDERATION DES ŒUVRES LAÏQUES § FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX « Gouvernance et démocratie dans les associations», Nevers, déc. 2015
• ISBL CONSULTANTS « Créer et gérer son fonds de dotation », Lyon, déc. 2015
• COMITE RÉGIONAL OLYMPIQUE  du LIMOUSIN« La réforme territoriale appliquée au monde sportif (fusion et regroupement des Comités et Ligues sportives)», Limoges, nov. 2015
• FEDERATION DES MAISONS FAMILIALES ET RURALES,  «Optimisez votre gouvernance associative : pouvoirs & responsabilités des dirigeants associatifs», Moirans, nov. 2015
• COMITE RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF PROVENCE-ALPES « La réforme territoriale appliquée au monde sportif (fusion et regroupement des ligues) », Cabriès, nov. 2015
• SOCIETE GENERALE, « Associations : Comment optimiser votre régime fiscal et mettre en place une politique de mécénat ? », Avignon, nov. 2015
• ISBL CONSULTANTS « Restructuration des associations et des fondations : fusion, scission, apport partiel d’actif« , Lyon, nov. 2015
• BARREAU DE LYON, « Ateliers droit du sport : Comment optimiser le financement et la fiscalité de votre association sportive ?« , Lyon, juin 2015
• RESEAU ANACT-ARACT, « Opérations de fusion dans le cadre de la nouvelle carte de régionalisation« , Lyon, 02 juin 2015
• BARREAU DE LYON, « Loi ESS : Le nouveau régime des fusions des associations et des fondations« , Lyon, 04 déc. 2014
• IFFRES, « Quelle approche du mécénat ? », Paris, 15 octobre 2014
• AFIP-AEIM, « Créer et gérer un fonds de dotation« , Grenoble, 06 octobre 2014
• BARREAU DE LYON, « Loi d’Économie sociale et solidaire : nouvel élan pour le monde associatif ? », Sainte-Foy-lès-Lyon, 04 juillet 2014
• ADDES – FONDATION CRÉDIT COOPÉRATIF, « Le projet de loi relatif à l’Économie sociale et solidaire, enjeux et perspectives« , Paris, 17 juin 2014
• SCIENCE PO GRENOBLE – CNRS, «Pôles  territoriaux de coopération économique», Lyon, avril 2014
• UNIVERSITÉ DE BRETAGNE, «Journée d’études sur les fondations et fonds de dotation», Brest, 14 novembre 2014
• UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON III, «Associations : une autre façon d’entreprendre», Lyon, septembre 2013
• SOS HÉPATITES, «La restructuration des réseaux associatifs», Sète, avril 2013
• PÔLE EMPLOI (spectacle) RHÔNE, «Le mécénat culturel», Lyon, avril 2013
• CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, «La responsabilité civile, pénale et financière dans les associations», Vénissieux, mars 2013
• UNION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES RHÔNE-ALPES, «Le fonctionnement juridique et fiscal des missions locales», Lyon, mars 2013
• CABINET D’EXPERTISE COMPTABLE , «Créer et gérer son fonds de dotation», Lyon, décembre 2012
• FNARS RHÔNE-ALPES, «Responsabilité civile et pénale des dirigeants d’établissements sociaux et médico-sociaux», Grenoble, novembre 2012
• RÉGION RHÔNE-ALPES, «Journée de réflexion sur les Chartes d’égalité Femmes-Hommes en France et en Europe», Lyon, novembre 2012
• BARREAU DE LYON, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? », Lyon, octobre 2012
• OUEST LYONNAIS BASKET-BALL, «Optimisation fiscale, le mécénat et sponsoring sportif», Lyon, octobre 2012
• FÉDÉRATION PEUPLE ET CULTURE, «A la recherche de l’intérêt général», Sète, août 2012
• BARREAU DE LYON (Commission Droit du sport), «Sports & finances», Lyon, juin 2012
• UNION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES RHÔNE-ALPES, «Optimisation juridique et fiscale des missions locales», Lyon, juin 2012
• COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF RHÔNE-ALPES, «Le mécénat sportif», Lyon, juin 2012
• ISBL CONSULTANTS, «Associations : sectoriser ou filialiser vos activités lucratives», Lyon, juin 2012
• PÔLE EMPLOI, «Le mécénat culturel», Lyon, mai 2012
• CPCA RHÔNE-ALPES – UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON III, «Élections présidentielles et législatives : quelle prise en compte de la vie associative ?», Lyon, mars 2012
• XIVème Colloque de l’ADDES (Fondation Crédit Coopératif), «La course à la taille dans l’économie sociale est-elle inéluctable ?», Paris, janvier 2012
• FÉDÉRATION DES CENTRES SOCIAUX DE LA NIÈVRE, «La circulaire du 18 janvier 2010 : quelles conséquences pour les associations ?», décembre 2011
• DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT DE LA NIEVRE, «Aspects juridiques et fiscaux liés à la création et à la gestion des associations », décembre 2011
• BARREAU DE LYON (Petit-Déjeuner débat), «Coopération et regroupement des associations : Les clefs du succès », décembre 2011
• UNIVERSITÉ LYON III, «Entreprendre par l’associatif », novembre 2011
• ÉCOLE DE MANAGEMENT DE LYON, «Management des associations : aspects juridiques et fiscaux», octobre 2011
• MAIRIE DE FORT-DE-FRANCE, «Créer et gérer une fondation reconnue d’utilité publique», octobre 2011
• SIDA INFO SERVICE,  «La relation bénévoles – salariés : comment optimiser la gouvernance associative ?», septembre 2011
• IDEA Master Droit des affaires et fiscalité (Formation continue), «Mécénat et fondations», juin 2011
• DU Créer et gérer son association (Université Lyon III), «Optimiser le régime fiscal de son association», mai 2011
• COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF RHÔNE-ALPES, «Quels modes de financement pour les équipements sportifs ?», mai 2011
• ASSOCIATION DES JEUNESSES AUXEROISES (AJA) «Quelles évolutions pour le secteur associatif ?», mai 2011
• CONSEIL RÉGIONAL RHÔNE-ALPES, Forum régional des associations, «Quelles évolutions pour le secteur associatif ?», mai 2011
• CONSEIL RÉGIONAL RHÔNE-ALPES, «Ateliers Citoyens Vie associative Associations : Les difficultés auxquelles les associations ont à faire face en matière de financement», mars 2011
• ISBL CONSULTANTS, «Restructuration et rapprochement des associations : aspects juridiques et fiscaux», Lyon, décembre 2010
• CONSEIL GÉNÉRAL DES DEUX-SÈVRES (Direction de la Cohésion sociale), en partenariat avec la MAIF, les ÉDITIONS WOLTERS-KLUWER LAMY ASSOCIATIONS, «Financer son projet associatif : les nouvelles règles du jeu», Niort, décembre 2010
• CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, «Responsabilité de l’association et de ses dirigeants», Villeurbanne, novembre 2010
• CONSEIL RÉGIONAL POITOU-CHARENTES, «L’Économie sociale et solidaire à l’échelon européen», Poitiers, novembre 2010
• FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS, «Restructurations d’associations : quels enjeux ? », Paris, octobre 2010
• PRÉFECTURE DU LOT, «Responsabilité civile et pénale des bénévoles et dirigeants associatifs », Cahors, octobre 2010
• FONDATION DU PATRIMOINE, 7es Assises Nationales du Patrimoine Bâti et Développement Local, «Quels mécénats pour le patrimoine ?», Amiens, octobre 2010
• RÉSEAU SAVARA, «La fiscalité des associations : comment optimiser ?», Grenoble (Maison du CDOS de l’Isère), octobre 2010
• MAIRIE DE MARSEILLE, «La responsabilité civile et pénales des élus dans le cadre des partenariats associatifs», Marseille, septembre 2010
• BARREAU DE LYON, «Associations : quelles stratégies face aux crises ?» (Atelier regroupement et restructuration des associations), Lyon, septembre 2010
• ISBL CONSULTANTS, « Créer et gérer un fonds de dotation », Paris, avril 2010
• CPCA Midi Pyrénées, « RGPP et réforme territoriale : quelles conséquences pour le secteur associatif », Toulouse, mars 2010
• PRÉFECTURE DU LOT, « Mécénat et fonds de dotation », Cahors, février 2010
• UFOLEP, « Le mécénat sportif et culturel, Tarare », janvier 2010
• CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, « La responsabilité civile et pénale des associations et des dirigeants », Villeurbanne, janvier 2010
• CENTRE FRANÇAIS DES FONDATIONS (Fondation de France), « Intérêt général, utilité publique ou utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour le secteur associatif ? », Annecy, novembre 2009
• PRÉFECTURE DU LOT, « L’organisation d’une manifestation par les associations (aspects juridiques et fiscaux) », Cahors, octobre 2009
• COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE RHÔNE – ALPES, « Le mécénat sportif », Lyon, Parc de Gerland, octobre 2009
• CLCG « Rôle d’une charte éthique dans le réseaux des associations de gestion et de comptabilité CLCG », Paris, septembre 2009
• ASARTIS DEVELOPPEMENT, « Créer et gérer un fonds de dotation », Angers, juin 2009
• EFE Entreprises, « Bien gérer son association (aspect juridique et fiscal) », Paris, mars 2009
• ADDES – Fondation Crédit Coopératif, « Utilité publique, intérêt général et utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour les associations », Paris, mars 2009
• PRÉFECTURE DU LOT, « Les conflits dans les associations », Cahors, mars 2009
• CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, « La responsabilité des associations et leurs dirigeants », Lyon, février 2009
• UNIVERSITÉ Jean Moulin LYON III, « La responsabilité fiscale et pénale du chef d’entreprise », Lyon, colloque, 31 octobre 2008
• SALON SLTT / RÉGION RHÔNE-ALPES, « Le mécénat sportif », Lyon, octobre 2008
• COMITE DE LIAISON NATIONAL DES CENTRES DE GESTION, « Présidents et Directeurs des Centres de gestion agréés », Paris, septembre 2008
• COMMUNAUTÉ URBAINE DE BORDEAUX, « Le financement public des associations », Bordeaux, septembre 2008
• CONFÉRENCE PERMANENTE DES COORDINATIONS ASSOCIATIVES, « Les associations s’engagent dans les élections municipales », Paris, janvier 2008
• ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE LYON, « L’association est-elle une entreprise comme une autre ? », Barreau de Lyon – Université Lyon III, 2007
• SALON FONDATION MÉCÉNAT « Le régime juridique et fiscal des fondations », Versailles 2006
• UNIVERSITÉ LYON III – Master Pro Fiscalité des entreprises « Fiscalité des organismes sans but lucratif » (2005)
• D.R.J.S. LIMOGES, « Budget des associations : aspects juridiques, fiscaux et comptables » (2005)
• XIXe COLLOQUE ADDES – Fondation Crédit coopératif « Associations et entreprises : des rapports complexes et ambiguës » (Maison de la Chimie et des sc. de l’Homme), Paris, 2005
• ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE DE TROYES  Ingénierie et Management du Sport « Structures sportives : régime juridique et fiscal » (2002-2007)
• RÉSEAU SARA, « Ressources des associations : régime juridique et fiscal», Strasbourg (2004)
• FORUM DLA « Financement des activités associatives » (Châteauroux, 2004)
• I.N.J.E.P. MINISTÈRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS « Régime juridique et fiscal des associations » (Marly le roi, 2003-2004-2007)
• ESPACE ASSOCIATIF CONSEIL GÉNÉRAL RHÔNE-ALPES (Permanences 2001-2003)
• SCIENCES PO. GRENOBLE « associations parapubliques : comment régulariser une situation de gestion de fait ? » (2002)
• CONSEIL GÉNÉRAL DU RHÔNE « Les organes collégiaux d’administration de l’association » (2002)
• COLLOQUE E.S.C. TROYES « La professionnalisation des associations sportives » (2002)
• FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS « Responsabilités des associations » (Palais des Congrès, Paris, 2002)
• FÉDÉRATION DES CENTRES SOCIAUX « Responsabilité civile et pénale des dirigeants associatifs » (Lyon, 2002)

OUVRAGES (Monographies)

• Fonds de dotation : un outil au service de l’intérêt général, éd. Juris-associations Dalloz – Collec. Hors Série, mars 2024, monographie (1ème éd.), 158 pages
• Impact social vs/ Utilité sociale: une question de valeur ! dossier collectif en collaboration avec l’Institut ISBL, éd. Juris-associations Dalloz, 15 janv. 2024, 40 pages
• Organismes sans but lucratif et cryptomonnaies : code d’accès, dossier collectif  en collaboration avec l’Institut ISBL, éd. Juris-associations Dalloz, n°670, 15 déc. 2022, 40 pages
• Projet associatif : le financement dans tous ses états (ouvrage collectif sous la direction du Professeur Jean-François Hamelin) éd. Juris-associations Dalloz – Collec. Hors Série, janv. 2021, monographie (1ère éd.), 192 pages
• La gouvernance des entreprises associatives : administration et fonctionnement, Dalloz Juris éditions, collec. Hors-série, août 2019 (270 pages)
• Le fonds de dotation : une révolution dans le monde des ISBL, collect. Lamy Axe Droit, déc. 2015, mon. (2ème éd.) (200 pages)
• L’entreprise associative Guide juridique des activités économiques et commerciales des associations, (Préface Hugues Sibille), Cadre territorial, nov. 2006 (150 pages)
• Des aspects juridiques liés à l’organisation d’une manifestation sportive, Ouvrage collectif, Presse Université du sport, octobre 2005 (190 pages), thèse de droit, DDESS, juin 1998 (370 pages)

ÉTUDES

• Lamy associations  » Dissolution et liquidation des associations » (Étude 300)
• Lamy associations « Activités économiques et commerciales des associations » (Étude 246)
• Lamy associations « Fondations d’entreprise » (Étude 915)
• Lamy associations « Statuts » (Étude 105)
• Lamy associations « Contrat d’association – Formation » (Étude 108)
• Lamy associations « Dénomination – Constitution » (Étude 120)
• Lamy associations « Constitution – Siège – Établissement secondaire » (Étude 123)
• Lamy associations « Constitution – Liberté publique – Capacité juridique – Déclaration » (Étude 126
• Lamy associations « Organe collégial de direction » (Étude 200)
• Lamy associations « Fonctionnement des assemblées générales » (Études 212, 213 et 214)
• Lamy associations « Procès-verbaux » (Étude 218)
• Lamy associations « Qualité de membre – acquisition » (Étude 220)
• Lamy associations « Qualité de membres – perte » (Étude 222)
• Lamy associations « Pouvoir disciplinaire » (Étude 224)
• Lamy associations « Dissolution volontaire » (Étude 305)
• Lamy associations « Publicité de la dissolution » (Étude 317)
• Lamy association « Dissolution administrative » (Étude 311)
• Lamy associations « Dissolution judiciaire » (Étude 308)
• Lamy associations « Transformation – Dévolution des biens » (Étude 314)
• Lamy associations « Fusion entre associations » (Étude 320)
• Lamy associations « Transformation de groupements » (Étude 323)
• Lamy associations (formulaires) « Statuts » (Étude 105)
• Lamy associations (formulaires) « Siège social » (Étude 110)
• Lamy associations (formulaires) « Assemblées générales » (Étude 205)
• Lamy associations (formulaires) « Membres – Adhésion – Démission » (Étude 210)
• Lamy associations (formulaires) « Procès-verbaux – Registres » (Étude 218

INTERVIEW/AUDITIONS PARLEMENTAIRES

• Fonds de dotation : la flexibilité pour le bien commun, Lyon Décideurs, juin 2021, n°16
• Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation sociale, Juris-associations (Dalloz), rubrique parole d’expert, n°607, nov. 2019, p. 12
• La gouvernance des entreprises associatives, interview, Institut ISBL, nov. 2019
  
• Pour une politique de vie associative ambitieuse et une société de l’engagement, interview, Le Mouvement associatif, avril 2018
• Le secteur associatif en Auvergne – Rhône Alpes, Audition au CESER Auvergne Rhône-Alpes, 20 mars 2017
• Regroupement des associations sanitaires, sociales et médico-sociales : choisir ses alliés – interview Revue Direction(s)  – n°135-  oct. 2015, pp. 24 – 33
• Association ou fondation : une option stratégique – interview Revue Direction(s) – n°131 – mai 2015
• Projet de loi relative à l’économie sociale et solidaire, Le Collectif des associations citoyennes, nov. 2014
• Le Fonds de dotation, un réservoir financier – interview Revue Direction(s), n°117, février 2014, p. 30
• Le projet de loi d’Économie Sociale et Solidaire – interview Blog Groupe socialistes Rhône-Alpes, juillet 2011
• Les nouvelles formes de mécénat culturel – Audition parlementaire enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 mai 2011
• Quelles évolutions à prévoir pour le secteur associatif  ? – interview Radio Bleu, mai 2011
• Associations : un subtil équilibre entre liberté et contrainte (Pacte social) – interview Revue Échanges, n°287, mai 2011
• La responsabilité civile des dirigeants d’associations sportives – interview Revue Sport et Stratégies – n°240 – 29/11/2010 au 05/12/2010
• Le fonds de dotation – interview Le Journal des Arts – n° 333 – 22/10/2010
• Le fonds de dotation – interview BIPE note d’analyse mensuelle d’AssetFi Management Services, Interview, juillet 2010
• La gouvernance et le financement des associations – Audition parlementaire enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 1^er octobre 2008
• Les associations souffrent d’un flou législatif grandissant – interview, Les Échos, 12/08/2005