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L’initiative lancée par ESS FRANCE le 04 novembre 2020 et l’ouverture d’une plateforme collaborative « La République de l’ESS » dans...
En juillet dernier, l’Institut ISBL vous proposait une réflexion sur le périmètre de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS)Pierre Liret,...
Résultat d’un long processus idéologique, la liberté d’association s’est progressivement affirmée dans notre droit positif au point de devenir...
L’heure des révolutions résolutions La crise que nous traversons met à l’épreuve notre capacité à faire face –...
La crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 a fortement contribué à bouleverser les relations contractuelles existant au sein...
Le règlement ANC N° 2020-09 du 4 décembre 2020 modifiant le règlement ANC N°2014-03 est relatif à des corrections...
ESS et innovation managériale, l’expérience de l’association GRIM : élaboration collective de la décision pour prévenir la souffrance au travail
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Décider des actions à entreprendre dans le cadre des obligations de protections juridiques des personnes vulnérablesArt 425 du code...
La loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 a été publiée le 8 décembre 2020 suite à une déclaration...
Sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC) et régime fiscal du mécénat en faveur du spectacle vivant
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Une société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) dont les dispositions statutaires permettent de garantir le caractère désintéressé de sa gestion...
Avenir des festivals culturels et soutien aux difficultés en raison de la crise sanitaire actuelle
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TEXTE DE LA QUESTION n° 20813 publiée dans le JO Sénat du 18/02/2021, p. 1073 Mme Else Joseph (Ardennes...
Sous quelles conditions les dons qui ne sont pas issus d’un appel public à la générosité peuvent-ils être redistribués...
Toute association, quelle que soit sa taille, peut bénéficier de cette ressource inépuisable que constitue le mécénat de compétences,...
Il est de plus en plus question, au sein des organisations de l’ESS, d’économie et de gestion. Ces deux...
En partenariat avec l’Institut ISBL, le programme « (Re)Connaissance des modèles socio-économiques d’intérêt général » propose un voyage à la (Re)Découverte...
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En janvier 2021, plusieurs décisions de Cour d’appel sont venues apporter des précisions sur le droit disciplinaire des associations...
TEXTE DE LA QUESTION n° 1644G publiée dans le JO Sénat du 04/02/2021 M. le président. La parole est...
Les partenaires sociaux de la branche d’activité du sport ont conclu le 4 décembre 2020 un accord d’APLD à...
Du fait de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2021 = 10,25 €, les nouvelles rémunérations minimales sont...
Notre Actualité et celle de nos partenaires
Le Mouvement associatif, le Réseau National des Maisons des Associations et Recherches & Solidarités lancent une troisième enquête “#COVID-19...
Les utopies locales inventent le monde de demain : interview de Timothée DUVERGER par Camille DORIVAL
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Timothée Duverger, maître de conférences associé à Sciences Po Bordeaux et directeur de la Chaire TerrESS, a récemment publié...
Le « monde d’après » annoncé par tant de prophètes pendant le confinement du printemps 2020 existe déjà. Il...
L’Institut ISBL souhaite encore renforcer son équipe d’experts afin de constituer un « Think Tank » véritablement capable de préparer « la...
