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L’Institut ISBL est un Think Tank inspiré par les nouveaux modes d’entreprendre socialement intéressés
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L’initiative lancée par ESS FRANCE le 04 novembre 2020 et l’ouverture d’une plateforme collaborative « La République de l’ESS » dans...
En juillet dernier, l’Institut ISBL vous proposait une réflexion sur le périmètre de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS)Pierre Liret,...
Résultat d’un long processus idéologique, la liberté d’association s’est progressivement affirmée dans notre droit positif au point de devenir...
L’heure des révolutions résolutions La crise que nous traversons met à l’épreuve notre capacité à faire face –...
Le tribunal judiciaire de Paris vient de se prononcer sur la question de l’octroi des titres-restaurant aux télétravailleurs.
TEXTE DE LA QUESTION n° 10876 de publiée dans le JO Sénat du 13/06/2019, p. 3021 M. Philippe Mouiller (Deux-Sèvres –...
La crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 a fortement contribué à bouleverser les relations contractuelles existant au sein...
Le règlement ANC N° 2020-09 du 4 décembre 2020 modifiant le règlement ANC N°2014-03 est relatif à des corrections...
Versements effectués au profit de fédérations ou unions d’organismes ayant pour objet exclusif de fédérer, d’organiser, de représenter et de promouvoir des organismes agréés
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Selon l’instruction fiscale BOI-BIC-RICI-20-30-10-15 modifiée en date du 17 février 2021 les fédérations et unions d’organismes peuvent bénéficier du régime...
TEXTE DE LA QUESTION n° 20619 publiée dans le JO Sénat du 11/02/2021, p. 860 Mme Christine Lavarde (Hauts-de-Seine –...
Sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC) et régime fiscal du mécénat en faveur du spectacle vivant
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Une société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) dont les dispositions statutaires permettent de garantir le caractère désintéressé de sa gestion...
Avenir des festivals culturels et soutien aux difficultés en raison de la crise sanitaire actuelle
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TEXTE DE LA QUESTION n° 20813 publiée dans le JO Sénat du 18/02/2021, p. 1073 Mme Else Joseph (Ardennes...
En partenariat avec l’Institut ISBL, le programme « (Re)Connaissance des modèles socio-économiques d’intérêt général » propose un voyage à la (Re)Découverte...
Il est de plus en plus question, au sein des organisations de l’ESS, d’économie et de gestion. Ces deux...
En partenariat avec l’Institut ISBL, le programme « (Re)Connaissance des modèles socio-économiques d’intérêt général » propose un voyage à la (Re)Découverte...
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En janvier 2021, plusieurs décisions de Cour d’appel sont venues apporter des précisions sur le droit disciplinaire des associations...
TEXTE DE LA QUESTION n° 1644G publiée dans le JO Sénat du 04/02/2021 M. le président. La parole est...
Les partenaires sociaux de la branche d’activité du sport ont conclu le 4 décembre 2020 un accord d’APLD à...
Du fait de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2021 = 10,25 €, les nouvelles rémunérations minimales sont...
Notre Actualité et celle de nos partenaires
Le Mouvement associatif, le Réseau National des Maisons des Associations et Recherches & Solidarités lancent une troisième enquête “#COVID-19...
Les utopies locales inventent le monde de demain : interview de Timothée DUVERGER par Camille DORIVAL
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Timothée Duverger, maître de conférences associé à Sciences Po Bordeaux et directeur de la Chaire TerrESS, a récemment publié...
Le « monde d’après » annoncé par tant de prophètes pendant le confinement du printemps 2020 existe déjà. Il...
L’Institut ISBL souhaite encore renforcer son équipe d’experts afin de constituer un « Think Tank » véritablement capable de préparer « la...
