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Le 7 septembre dernier, les Licoornes, coopératives de la transition, organisaient leur 3e rencontre annuelle, centrée pour l’occasion sur...
Loi confortant le respect des principes de la République : une histoire de détournement de pouvoir ?
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L’assassinat de Samuel Paty le 16 octobre 2020 aura été largement instrumentalisé par les Gouvernements successifs d’Emmanuel Macron, au...
Et si, en raison de leur capacité à mobiliser l’intelligence citoyenne, les associations loi 1901 étaient finalement le mode...
Des mono-industries puissantes Nos régions, nos bassins d’emploi ont été, depuis la révolution industrielle, fortement marqués par des mono-industries...
La loi n°2023-378 du 19 mai 2023 relative aux centres de santé (JO du 20 mai) est entrée en...
Dans un précèdent article, je faisais part de mon interrogation sur la position du militant-administrateur d’une association, au travers...
Le thème de la réforme de l’entreprise connaît un regain d’intérêt depuis le début de la présidence Macron. Cela...
Cette revue de littérature INJEP, réalisée par Marion STUDER chercheuse associée au CLERSÉ, Lille., Giorgia TRASCIANIchercheuse au laboratoire Tiresia,...
La question de l’appartenance des fonds de dotation (FDD) au secteur de l’Economie sociale et solidaire (ESS) est complexe....
Guide pratique : Prévenir les risques d’atteintes à la probité dans les opérations de parrainage et de mécénat des entreprises
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L’Agence Française Anticorruption (AFA) ouvre une consultation publique jusqu’au 28 août 2023 concernant un guide pratique pour prévenir les...
Et si le moment de la cession était le bon moment pour constituer son fonds de dotation ?
Comment sécuriser une démarche d’intérêt général ? Revue de détail D’après les dernières données dont nous disposonsMinefi, DAJ,...
Conférence le 3 octobre à Lyon : « Après 10 ans de la loi ESS, une institutionnalisation de l’économie sociale et solidaire ? »
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Après 10 ans de la loi ESS, la question stratégique des frontières et des statuts de l’ESS sera abordée...
Rentrée scolaire 2023 : la défenseure des droits alerte sur l’accès à l’éducation des enfants en situation de handicap
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La Défenseure des droits, Claire Hédon, publie un rapport « L’accompagnement humain des élèves en situation de handicap »...
Aujourd’hui, il apparaît clairement que le mutualisme « hérité » des XIXème et XXème siècles est en fin de vie. Le...
Le thème de la réforme de l’entreprise connaît un regain d’intérêt depuis le début de la présidence Macron. Cela...
La compétition cycliste n’est pas dénuée de tout danger comme l’atteste une abondante jurisprudence dont nous avons commenté précédemment...
Recourir au bénévolat : un guide pratique à l’usage des organisateurs de grands évènements sportifs
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Tous les jours les bénévoles, assurent la gestion des clubs sportifs, la collecte des cotisations, la tenue des feuilles...
TEXTE DE LA QUESTION n° 23519 publiée dans le JO Sénat du 24/06/2021, p. 3909 Rappelle la question 21901 M. Jean...
1-Descente de canyon, randonnées aquatiques à la nage, en canoë ou en kayak suscitent un fort engouement. Les sports...
Notre Actualité et celle de nos partenaires
Conférence le 3 octobre à Lyon : « Après 10 ans de la loi ESS, une institutionnalisation de l’économie sociale et solidaire ? »
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Après 10 ans de la loi ESS, la question stratégique des frontières et des statuts de l’ESS sera abordée...
En partenariat avec Alpesolidaires, la Chaire ESS de Sciences Po Grenoble – UGA organise sa journée de rentrée le...
REPLAY table ronde ESS France : « 10 ans après la loi ESS, développer le pouvoir transformateur de l’ESS », le 11 septembre 2023 à Paris
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ESS France, en partenariat avec Aéma Groupe, a organisé son temps fort annuel du plaidoyer « 10 ans après la...
Retrouvez la publication Juris Associations de la 4e édition de l’ouvrage de référence « Le paysage associatif français – Mesure...
