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L’heure des révolutions résolutions La crise que nous traversons met à l’épreuve notre capacité à faire face –...
« Jamais la voix de l’Economie sociale et solidaire (ESS) n’a été aussi nécessaireESS France, texte adopté à l’unanimité par...
Plan de relance : les associations et l’ESS seront-elles les grandes perdantes du monde de demain ?
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Le plan « France Relance » présenté le 03 septembre 2020 par le Premier ministre Jean Castex a pour objectif annoncé...
Très souvent utilisée par les acteurs eux-mêmes, l’expression de « but non lucratif » demeure encore (trop) souvent un...
La gouvernance dans les associations de l’action sociale et médico-sociale de l’ESS : une question d’équilibre
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Depuis quelques années, la question de la gouvernance traverse la plupart des secteurs d’activité de l’ESS. La manière de...
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Avis du Haut Conseil à la vie associative concernant le projet de loi confortant les principes républicains
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Mécénat d’entreprise : précisions concernant la liste des prestations fournies aux personnes en difficulté
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Pour les versements dépassant 2 M € effectués au titre du mécénat d’entreprise au cours des exercices clos à...
TEXTE DE LA QUESTION n° 16328 publiée dans le JO Sénat du 28/05/2020 – p. 2392 M. Michel Raison (Haute-Saône...
Aujourd’hui, nous traversons tous la même crise : la pandémie COVID- 19. Ce n’est pas le bon moment pour...
Aux termes de l’article 273 septies D du CGI, une régularisation de la TVA initialement déduite et grevant un...
Devenu entreprise à mission en 2019, Danone s’est engagé à ce que le profit soit un moyen au service...
Rencontre entre l’investissement à impact et l’investissement social : conséquences sur le tiers secteur
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Sur le plan institutionnel, l’Union européenne parle de plus en plus d’investissement social et la notion se répand...
Alors qu’une nouvelle Secrétaire d’État auprès du Ministre de l’économie, des finances et de la relance a été chargée...
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Les associations qui emploient des salariés sont considérées au regard du droit du travail et de celui de la...
Le règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) et sa transposition dans la loi Informatique et libertés...
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L’ouvrage est une réaction à un constat : la raréfaction des fonds publics combinée à celle des emplois aidés bouleverse...
Avis du Haut Conseil à la vie associative concernant le projet de loi confortant les principes républicains
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Cette année, le monde associatif a été fortement impacté par la crise du coronavirus. Pour analyser ensemble les répercussions...
