Jean-Pierre Vial

Chroniques

•  « Le droit pénal à l’épreuve de la violence dans les stades ». Gazette du Palais, 2004, n°158 à 160, p. 2
• « La faute dans le contentieux des accidents sportifs ». Gazette du Palais, 12 et 13 août 2009, p. 2
• « Responsabilité des sportifs : la résurgence du débat sur le concept de la faute sportive ». Jurisport. Février 2010. N°95, p.20
• «Responsabilité des groupements sportifs amateurs du fait de leurs membres .Plaidoyer pour un retour à l’article 1384-5, alinéa 5 du code civil ! ». Revue Dalloz, 10 février 2011, p. 397
• « Répression de l’imprévoyance. Loi Fauchon : il faut remettre l’ouvrage sur le métier » AJ Droit pénal, n°2 fév. 2012, p. 84
• « Il faut sauver la responsabilité civile dans le domaine du sport ». Les Cahiers de droit du sport 2012, n°29, p. 21
• Le spectacle sportif à l’épreuve du risque pénal. Revue Lamy droit civil. Octobre 2012. n°97, p.72
• « De la responsabilité civile des clubs sportifs ». Rev.Lamy dr.civ. Nov.2013, p. 79
• « Responsabilité pénale des personnes morales : l’imputation revient sur le devant de la scène ». Gazette du Palais, 18 et 19 sept 2013 p.10
• « Les violences et imprudences dans les compétitions sportives » AJ Droit pénal Juin 2013, p.308
• Responsabilité pénale des personnes morales : la Cour de cassation ne dévie pas de sa ligne. Petites Affiches.11/12 septembre 2014. N°182, p.6
• La faute pénale qualifiée dans le sport. Jurisport. Novembre 2016 n° 169 p. 37

 

Notes de jurisprudence

 

Petites Affiches :

• « Les dirigeants sportifs à l’épreuve du risque pénal » : LPA, 21 novembre 2002, n° 233
• « L’acceptation des risques et la garde en commun » LPA, 20 juin 2003, n° 123
• « Sports à autonomie limitée : l’obligation de moyen tient bon ! » LPA, 06 janvier 2010 n° 4, p. 5
• « Accident de quad : la question de la garde du véhicule une nouvelle fois posée » LPA, 25 juin 2010 n° 126, p. 17
• « Accident survenu à l’entraînement : l’acceptation des risques à nouveau dans le collimateur du juge ! » LPA, 2 mars 2011, n° 43.
• « Obligation de sécurité des organisateurs sportifs : l’escalade libre sous haute surveillance. ! » LPA 18 avril 2012, n°78, p 19
• « Responsabilité pénale des personnes morales. La Cour de cassation ne dévie pas de sa ligne » LPA 12 septembre 2014, p. 6
• « Accident de plongeon : la signalisation d’une plate forme en question ». LPA 29 avril 2014 n° 85 p10
• « Accident de parapente : quand l’obligation de résultat refait surface » LPA 11 décembre 2015, n° 247 p 6
• Responsabilité pénale d’un loueur de canoë kayak : le spectre du retour à la faute ordinaire sur fond de causalité discutable. LPA, 3 mai 2016. N°88, p.10
• Obligation de sécurité des associations ; coup d’arrêt à l’expansion de l’obligation de sécurité. LPA, 19 mai 2017 n° 100

 

AJ Droit Pénal (Editions Dalloz)

• « Utilisation de motos-neige : la loi pénale mise à mal par des préoccupations environnementales et des exigences économiques ». Novembre 2013, n°11 p 611.
• « Responsabilité pénale des élus locaux : plus de transfert de responsabilité pour les délégations de fait ». Février 2014, p. 74
• « La loi Fauchon dénaturée : quand le juge se limite à la recherche d’une faute délibérée ». Mars 2014, p. 134
• « Responsabilité pénale des personnes morales. Gare aux délégations de pouvoir par défaut. » Novembre 2014 p. 535
•  « Délits d’imprudence. Quand le lien de causalité refait surface » Mars 2015 p.145
• « Harcèlement moral. Ne pas faire l’amalgame avec le pouvoir de direction et la culture de la performance » septembre 2015, p 426
• Violences volontaires. Un placage dangereux dans le collimateur du juge. Mai 2016, n°5, p. 269
• La connaissance du risque d’avalanche appréciée « in concreto ».Avril 2017 ; n°4 p.190

 

Lamy droit civil

• Responsabilité du fait des choses : l’éviction de l’acceptation des risques et le déclin de la garde en commun confirmés.N° 140. Septembre 2016, p. 20

 

Juri-Sport (Editions Dalloz)

• « Non cumul des responsabilités : la Cour de Cassation persiste et signe ! 2013, n° 134 p.35
• « Courses cyclistes : l’acceptation des risques réactivée ». Oct 2014, n° 146, p.36

 

Gazette du Palais

• « Accident de kart : gare aux exploitants peu soucieux de leurs équipements de sécurité ». Avril 2016, n° 6 p 20.

 

Ouvrages

• « Vacances et loisirs des jeunes. Guide de la responsabilité ». Juris Service, Avril 2003
• «  Piscines et baignades : guide de la responsabilité ». Territorial éditions. P.U.S. Mai 2008
• « Le contentieux des accidents sportifs. Responsabilité de l’organisateur ». Territorial éditions. P.U.S. Oct. 2010.
• « Le risque pénal dans le sport ». Editions Lamy nov. 2012, collec. Axe droit.
• « Prévention et répressions des maltraitances et imprévoyances », Jean-Pierre Vial, Juris Editions 11 Mai 2023, Entreprise, économie & droit

 

Ouvrages collectifs

• Sport et violence : responsabilité des sportifs, organisateurs, dirigeants et supporteurs. Vial Jean-Pierre ; Lassalle Jean Yves ; Laclémence Patrick (WEKA 2007)
• Management du sport. Hors série Juri-sport. Dalloz 2014. Partie IV, responsabilité des acteurs (Exploitation d’un équipement sportif ou de loisir, p.179 et organisation d’un événement sportif. p.190)
• Surveillance des piscines publiques. Hors série Juri-sport. Dalloz 2014. « Responsabilité civile et pénale des acteurs en cas de déficit de surveillance » p. 75
• Droit des associations et des fondations. Juris édition. Janvier 2016. Etude 15 (responsabilité pénale de l’association) et 53 (association de jeunesse et d’éducation populaire et d’accueils collectifs de mineurs)