Les abus sexuels ont occupé une large place dans l’actualité, ces dernières années. Le monde du sport n’a pas...
La compétition cycliste n’est pas dénuée de tout danger comme l’atteste une abondante jurisprudence dont nous avons commenté précédemment...
Recourir au bénévolat : un guide pratique à l’usage des organisateurs de grands évènements sportifs
Institut ISBL |Tous les jours les bénévoles, assurent la gestion des clubs sportifs, la collecte des cotisations, la tenue des feuilles...
TEXTE DE LA QUESTION n° 23519 publiée dans le JO Sénat du 24/06/2021, p. 3909 Rappelle la question 21901 M. Jean...
1-Descente de canyon, randonnées aquatiques à la nage, en canoë ou en kayak suscitent un fort engouement. Les sports...
Janvier 2021 : ces décisions qui recadrent le droit disciplinaire des associations sportives
Institut ISBL |En janvier 2021, plusieurs décisions de Cour d’appel sont venues apporter des précisions sur le droit disciplinaire des associations...
TEXTE DE LA QUESTION n° 1644G publiée dans le JO Sénat du 04/02/2021 M. le président. La parole est...
Les partenaires sociaux de la branche d’activité du sport ont conclu le 4 décembre 2020 un accord d’APLD à...
Rémunération minimale des contrats de formation en alternance à compter du 1er janvier 2021
Institut ISBL |Du fait de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2021 = 10,25 €, les nouvelles rémunérations minimales sont...
Le club sportif et l’Urssaf – cotisations 2021, franchise de cotisations – base forfaitaire
Institut ISBL |Les associations qui emploient des salariés sont considérées au regard du droit du travail et de celui de la...
Noyades en piscine. L’imprévoyance des professionnels de la surveillance de retour sur le devant de la scène pénale
Jean-Pierre Vial |A plusieurs reprises, ces derniers mois, les juridictions répressives ont été saisies de poursuites pour homicide involontaire formées contre...
COVID-19 et pratiques sportives : quel cadre juridique pour la collecte de données de santé ?
Institut ISBL |Le règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) et sa transposition dans la loi Informatique et libertés...