Tous ceux qui font l’économie sociale en Europe se retrouvent à Strasbourg le 17 février et les 5 et 6...
Toute l’Equipe de l’Institut ISBL vous remercie de votre confiance et vous présente ses meilleurs vœux pour cette nouvelle année...
TEXTE DE LA QUESTION n° 23751 publiée dans le JO Sénat du 15/07/2021, p. 4346 M. Olivier Rietmann (Haute-Saône –...
Pour définir les redevables de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), le législateur a entendu renvoyer...
L’amendement Coluche, adopté le 12 novembre 2021 en projet de loi de finances pour 2022, prolonge pour deux ans, jusqu’au 31 décembre...
Alternatives Economiques, avec le soutien de la Ville de Dijon, de Dijon Métropole et du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté,...
Permettre à des salariés de son entreprise d’œuvrer au profit d’un projet d’intérêt général, c’est le but du mécénat...
Jérôme Saddier, président d’ESS France, vous invite au Congrès de l’ESS. Temps d’interpellation à l’élection présidentielle, le Congrès de...
TEXTE DE LA QUESTION n° 23107 publiée dans le JO Sénat du 03/06/2021, p. 3492 M. Jean Louis Masson (Moselle –...
20 ans après la création de ce statut juridique, il existe en France plus de 1 000 Sociétés coopératives d’intérêt...
