En janvier 2021, plusieurs décisions de Cour d’appel sont venues apporter des précisions sur le droit disciplinaire des associations...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Solidarités TV est la toute nouvelle Web TV lancée le 26 janvier dernier par le réseau Uniopss-Uriopss qui diffusera, tout...
Conférence centenaire RECMA : Quelle économie et quelle société voulons-nous demain ? L’ESS en devenir

Dans le cadre de la célébration de son centenaire, la Revue internationale de l’économie sociale, Recma, a organisé le jeudi...
Plafonnement des dons des personnes physiques pour le financement des campagnes électorales et des partis politiques

TEXTE DE LA QUESTION n° 12178 publiée dans le JO Sénat du 12/09/2019 – p. 4633 Mme Christine Herzog (Moselle...
TEXTE DE LA QUESTION n° 1644G publiée dans le JO Sénat du 04/02/2021 M. le président. La parole est...
Le RNMA lance sa 1ère observation locale de la vie associative coordonnée à l’échelle nationale !

Collectivités locales, acteurs de l’accompagnement à la vie associative et du développement local, participez à la 1ère observation locale...
TEXTE DE LA QUESTION n° 15991 publiée dans le JO Sénat du 14/05/2020, p. 2194 Mme Vivette Lopez (Gard – Les...
Le fonds dédié aux associations et entreprises de l’Économie sociale et solidaire de 1 à 10 salariés est en...
En avant ensemble ! Toute l’Equipe de l’Institut ISBL vous remercie de votre confiance et vous présente ses meilleurs vœux...
Cet ouvrage est une réaction à un constat : la raréfaction des fonds publics combinée à celle des emplois...