Arrêté du 22 septembre 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national du sport et de l’éducation physique...
Pour en savoir plus : Loi n°2006-586 du 23 mai 2006 : Voir documents ci-joints Décret n°2006-950 du 28...
Lorsque deux contrats de travail sont signés entre un employeur et un même salarié, lequel doit s’appliquer ? La...
Quelles sont les précautions à prendre si l’on veut valablement prévoir dans le contrat de travail une clause de...
Le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie et le ministre délégué au budget ont présenté le projet...
Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, a annoncé jeudi 28 septembre 2006...
« Qui sommes nous ? Que faisons nous ? Que voulons nous ? Quel est notre rôle dans la...
Des milliers d’initiatives locales (vous en connaissez certaines, à coup sûr !) se développent régulièrement pour renforcer ce secteur...
Entreprendre autrement, mais aussi gouverner autrement en économie sociale. Tel sera l’objet des 9ème Rencontres de l’Economie Sociale Atlantique...
La CRESS RHONE-ALPES organise mardi 24 octobre 2006 une rencontre sur le financement des associations en Rhône-Alpes, en partenariat...
La Cour de cassation dans une décision en date du 4 avril 2006 nous livre un exemple d’abus de...
Lors de son intervention au 76e congrès de l’Assemblée des départements de France, le 14 septembre 2006, le ministre...
Question 98431 de M. Queyranne Jean-Jack (Socialiste – Rhône) publiée au JO le 27/06/2006 p.6723 : M. Jean-Jack Queyranne...
La présente circulaire a pour objet de présenter les conditions de mise en oeuvre du dispositif des interdictions administratives...
Deux journées d’échanges, de débats et de formation entre responsables du secteur social et médico-social. Ces journées s’adressent aux...
Question n°76739 p. 9638 : M. Bernard Depierre souhaite attirer l’attention de M. le ministre de la jeunesse, des...
