La Cour administrative d’appel de Lyon vient de rappeler dans un arrêt du 15 avril 2005 qu’un directeur salarié...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Le salon ASSOCIAGORA consacré au secteur associatif se tiendra du 18 au 21 octobre 2006 au Parc des expositions...
Au moment des congés estivaux, la Cour de cassation vient préciser, dans deux arrêts surprenants du 28 juin 2006,...
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La CPCA lance une campagne nationale sur le thème « Que serait la vie sans les associations ». D’ici la fin...
L’association France bénévolat, en partenariat avec l’agence de conseil en mécénat participatif Volonteer, rapporte, dans une étude récente, les...
Dans un arrêt du 13 juin 2006, la Cour d’appel de Lyon donne raison à l’Olympique Lyonnais suite au...
Le Cabinet Jacques Barthélémy a organisé, le 30 juin 2006 à Toulouse, une formation consacrée à « La bonne...
Des dispositions spécifiques du règlement intérieur d’une association peuvent prévoir que le licenciement d’un salarié ne peut intervenir que...
Ce rapport d’information dresse un constat sur le bénévolat en France en 2005. Y’a-til une crise du bénévolat ?...