Le Haut Conseil à la vie associative vient d’être sollicité pour avis, sur le principe des « social impact bonds »...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 14/07/2015 p. 5376 M. Marc Le Fur attire l’attention de M. le secrétaire...
Une avancée en demi-teinte vers la prescription d’activités sportives par les médecins traitants

Le nouvel article L.1172-1 du Code de la santé publique offre la possibilité aux médecins traitants de prescrire des...
HCVA, Mission Yves Blein relative à la notion de « cercle restreint de personnes », audition du 4 février 2016

Le Haut Conseil à la Vie Associative se félicite de la volonté exprimée par le Premier Ministre de clarifier...
Le décret 137 du 9 février 2016 permet au préfet de département en matière de service civique et de...
TEXTE DE LA QUESTION n° 17237 publiée dans le JO Sénat du 09/07/2015, p. 1632 M. Simon Sutour (Gard...
TEXTE DE LA QUESTION n° 17504 publiée dans le JO Sénat du 30/07/2015, p. 1806 M. Roland Courteau
Par décret du 26 Novembre 2015, le premier Ministre a confié à Monsieur le député Yves Blein une mission...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Annulation du marathon de New York. Les agences de voyage sous le feu de clients mécontents

L’annulation de l’édition 2012 du marathon de New York pour cause de dévastation provoquée par un ouragan est restée...
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports a présenté un projet de loi ratifiant l’ordonnance...
Les Cités d’Or, en partenariat avec Locaux Motiv’ et la Mission Locale de Lyon a lancé le
L’abattement spécial en faveur des organismes sans but lucratif s’élève à 20.283 euros pour 2016.
Quelles raisons et quels évènements d’ordre personnel et professionnel conduisent des cadres à se réorienter vers l’économie sociale et...
L’économie collaborative recouvre, à la fois, des plateformes d’échanges de biens et de services entre particuliers sans recherche de...