L’article 1384 alinéa 1 n’a pas fini de faire couler de l’encre ! Ce texte a fait fortune depuis...
L’article 1384 alinéa 1 du code civil fait fortune dans le monde du sport. La récente suppression par la...
Les usagers de la voie publique et spécialement les sportifs–cyclistes, motocyclistes, voire coureur à pied, particulièrement exposés au risque...
La loi du 10 juillet 2000 a modifié substantiellement les éléments constitutifs des délits d’imprudence en dépénalisant les fautes...
Un enfant de 5 ans victime de noyade dans la partie la plus profonde d’une piscine municipale est atteint...
Après l’interdiction de stade, l’interdiction de déplacement vient renforcer l’arsenal des mesures d’exclusion contre les fauteurs de trouble. La...
Les accidents sportifs survenus lors d’activités encadrées comme les randonnées et reprises équestres ne mettent pas seulement en jeu...
La randonnée équestre n’est pas dénuée de tout danger, bien au contraire. Se déroulant en pleine nature et non...
Les courses cyclistes ne sont pas sans danger, loin sans faut ! les coureurs sont exposés à un double risque :...
La difficulté de recrutement des personnels chargés de la surveillance des piscines et baignades n’est pas nouvelle ! C’est devenu...
