1-Descente de canyon, randonnées aquatiques à la nage, en canoë ou en kayak suscitent un fort engouement. Les sports...
Archives de l'auteur pour : Jean-Pierre Vial
Noyades en piscine. L’imprévoyance des professionnels de la surveillance de retour sur le devant de la scène pénale

A plusieurs reprises, ces derniers mois, les juridictions répressives ont été saisies de poursuites pour homicide involontaire formées contre...
Responsabilité pénale. Pratique sportive et indifférence au sort d’autrui dans le contexte du Covid-19

La pandémie dite de covid-19 n’a pas fini de faire couler de l’encre ! Si elle a surtout noirci les...
Les jugements rendus par les tribunaux correctionnels d’Agen, le 22 novembre 2019 et de Fontainebleau, le 18 décembre 2019...
Installations sportives municipales. Coup de projecteur sur la responsabilité pour faute présumée

1-Les dommages causés aux usagers d’installations sportives qui répondent à la qualification d’ouvrages publics obéissent à un régime de...
1-Les bouches de reprise des eaux non réglementaires ont fait deux nouvelles victimes, comme le révèle le jugement rendu...
Deux arrêts rendus à l’occasion d’accidents sportifs, l’un par la cour d’appel de Bastia le 27 février 2019 et...
Responsabilité pénale des personnes morales. L’imputation de la faute en question

La responsabilité pénale des personnes morales n’a pas fini de faire couler de l’encre avec l’épineuse question de l’imputation...
La loi du 10 juillet 2000 tendant à préciser la définition des délits non intentionnels avait pour objet d’alléger...
L’arrêt rendu par la cour d’appel de Grenoble le 30 avril 2019 met une nouvelle fois sous le feu...