Le Forum mondial de l’Économie Sociale et Solidaire est devenu un événement majeur à l’échelle internationale. Son organisation est confiée...
Archive pour la catégorie : Actualités
Les attributions des activités sociales et culturelles par les CSE : attention aux risques !

Le Comité Social et Économique (CSE) dispose de deux budgets distincts : l’un dédié aux attributions économiques et professionnelles,...
Fin des vacances d’été et retour à une réalité angoissante et instable ! Ce mois de septembre voit un gouvernement...
Le Mouvement associatif appelle les associations à se mobiliser le 11 octobre.
Associations/OSBL : précision importante de l’administration fiscale en matière de détention immobilière

La fiscalité applicable aux organismes sans but lucratif (OSBL) occupe une place singulière dans le droit fiscal français, en...
Les libertés associatives sont aujourd’hui fragilisées. Dissolutions administratives, contrat d’engagement républicain, baisses de subventions, pressions préfectorales, procédures judiciaires :...
Alors que les projets de « start-ups à impact » se multiplient pour résoudre les enjeux sociaux et écologiques de notre...
Le bilan de la vie associative 2023 – 2024, disponible à la Documentation française, se concentre sur la situation...
Par deux arrêts rendus le 10 septembre 2025, la Cour de cassation procède à de nouveaux revirements de jurisprudence...
L’éducation populaire constitue un levier politique et critique, indispensable pour repenser les rapports sociaux et ouvrir la voie à...
La Cour des comptes a publié son premier rapport consacré à l’ESS, saisie par une initiative citoyenne. L’ESS, reconnue...
Une clarification a été apportée dans une réponse ministérielle à l’Assemblée nationale concernant les modalités de comparaison des offres...
La Fondation Jean Jaurès, en partenariat avec la CG Scop et Scic ainsi que le Crédit Coopératif, alerte sur...
Quel futur proche pour les associations de solidarité ? C’est la question qui se pose aujourd’hui, au regard de...
A quoi sert la démocratie ? Répondre à cette question est ambitieux et risqué, cela nous conduit à défendre...
Actrices incontournables de la vie démocratique, les associations souffrent de la pression budgétaire actuelle. Cette situation impose de trouver...