Les directives « marchés publics » doivent être transposées au plus tard le 18 avril 2016. La « DAJ de Bercy » ouvre...
Mardi 24 mars 2015 à Paris de 9h30 à 17h30 Maison de la Chimie – 28 rue Saint Dominique...
La Loi Economie sociale et solidaire du 31 juillet 2014 vise à encourager un changement d’échelle de l’économie sociale...
Avec 43 fonds de dotation créés au mois de décembre, l’année 2014 se termine à un nombre total de...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 28/01/2014 p. 789 M. Philippe Briand (Union pour un Mouvement Populaire...
Pour aider les salariés repreneurs, la loi Economie sociale et solidaire (ESS) du 31 juillet 2014 a créé la...
Dans le cadre de la cérémonie » Mécénat participatif: Tous à l’œuvre!« , Fleur Pellerin, Ministre de la Culture et...
Tout fonds de dotation doit envoyer chaque année à la préfecture du lieu de son siège social son rapport...
Cette enquête est réalisée par le réseau d’experts Recherches & Solidarités, association sans but lucratif.
Les principaux choix budgétaires « Sport » pour 2015.
Les associations jouent un rôle crucial dans notre société, autant pour répondre aux besoins fondamentaux de la population que...
Les principaux choix budgétaires « Jeunesse et Vie associative » pour 2015.
TEXTE DE LA QUESTION n° 08612 publiée dans le JO Sénat du 10/10/2013, p. 2926. Mme Éliane Assassi (Seine-Saint-Denis...
La crise frappe aussi le monde associatif, avec « de graves problèmes financiers » et une précarisation des emplois, révèle un...
Texte de la question n° 12067 publiée dans le JO Sénat du 19/06/2014, p. 1408. M. Roland Courteau (Aude...
TEXTE DE LA QUESTION n° 10453 publiée dans le JO Sénat du 13/02/2014, p. 382 M. Philippe Paul (Finistère...
