Dirigeant d’association sportive dans la région Auvergne-Rhône-Alpes ?
La commission droit du sport du Barreau de Lyon vous convie aux
ATELIERS DROIT DU SPORT
Vendredi 19 mai 2017 de 8h30 à 12h
à l’Office des sport de Lyon – 1 Quai Fillon Lyon 7ème
PROGRAMME
· 8h30 – Petit-déjeuner d’accueil
· 9h00 – Début de la 1ère série d’ateliers (au choix)
· 10h30 – Début de la 2ème série d’ateliers (au choix)
· 12h00 – Fin des ateliers
PRÉSENTATION DES ATELIERS
ATELIER 1
Les idées reçues sur le fonctionnement d’une association sportive
Quels sont les pouvoirs du Président ? Le Bureau est-il obligatoire ? Quand et comment organiser une Assemblée Générale ?
ATELIER 2
L’association sportive employeur. Indemniser ou rémunérer les différents intervenants :
– De quelle manière et avec quelles conséquences ?
– Différencier et gérer en pratique le bénévole, le salarié, l’autoentrepreneur?
– Quel type de contrat ?
– Les points de vigilance essentiels sur la durée du travail.
ATELIER 3
Quelles responsabilités pour les dirigeants d’associations sportives?
Le droit à l’image – La faute de gestion – L’accident dans la pratique sportive
ATELIER 4
Comment optimiser le financement et la fiscalité de votre club sportif ?
Les cotisations – Le mécénat – Les subventions – Les activités lucratives (sponsoring, produits dérivés, buvette…)
INFORMATIONS PRATIQUES
· Gratuit sur inscription obligatoire
· Vous avez la possibilité de participer à 2 ateliers au choix.
· Accès : 1 quai Fillon 69007 Lyon (à 10 min du Stade de Gerland) Métro ligne B arrêt Stade de Gerland.
· Renseignements :
S’inscrire gratuitement
- L’innovation sociale, une activité d’intérêt général ? - 27 novembre 2024
- HCVA : précisions sur le rescrit mécénat - 27 novembre 2024
- Table ronde :Quel avenir pour les associations ? – 5 décembre 2024 - 27 novembre 2024