Dans le prolongement du Grenelle de l’environnement, et participant aux mesures destinées à augmenter le pouvoir d’achat des salariés...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
La Cour de cassation vient nous rappeler le caractère précaire de la situation contractuelle des dirigeants associatifs dans un...
L’économie sociale et solidaire représente une autre manière de penser l’économie et d’entreprendre. A l’heure où la crise économique...
Question écrite n° 07327 de Mme Michèle San Vicente-Baudrin (Pas-de-Calais – SOC) publiée dans le JO Sénat du 05/02/2009...
Statut du bénévole 13 ème législature Question écrite n° 06823 de Mme Claire-Lise Campion (Essonne – SOC) publiée dans...
La comptabilité de toute structure ayant une activité économique traduit essentiellement des flux financiers.Cette approche, qui permet de présenter...
Texte de la question n° 43103 de M. Lecou Robert ( Union pour un Mouvement Populaire – Hérault ) : M. Robert Lecou...
Il s’agit des entreprises dont les titres de capital, lorsqu’ils existent, ne sont pas admis aux négociations sur un...
Précisions concernant le régime fiscal des transferts de propriété dans les associations
Institut ISBL |Texte de la question n°21848 de M. Chartier Jérôme ( Union pour un Mouvement Populaire – Val-d’Oise ) :...
Avec plus de 350 participants, le dernier Colloque de l’ADDES a connu un succès probant, démontrant au passage que...