Transposition de la Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et la promotion des activités physiques et...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Le monde de l’entreprise et celui des associations apparaissent souvent cloisonnés. Pourquoi certains cadres décident-ils de passer de l’un...
Texte de la question n°9235 publiée au JO le 30/10/2007 page 6652 de M. Mourrut Étienne(Union pour un Mouvement Populaire...
La gestion de la défaillance d’une association se solde quelquefois par la reprise de celle-ci. Ce mécanisme de sortie...
Pour répondre à la demande exprimée par ses abonnés, ISBL consultants a décidé de renforcer son équipe d’intervenants en...
Texte de la question n°4741 de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire – Nord) QE : M. Christian Vanneste attire l’attention...
Par une question écrite n° 02091 de Mme Esther Sittler (Bas-Rhin – UMP) publiée dans le JO Sénat du 11/10/2007 –...
Avec un budget cumulé de l’ordre de 59 milliards d’euros, un volume d’emploi de 1 050 000 emplois en...
L’administration fiscale publie une instruction relative aux nouvelles dispositions régissant le fonctionnement des centres et associations de gestion agréés....
Chacun est responsable du dommage qu’il a causé, non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou...