La direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) du ministère de l’Emploi vient de...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
QUESTION 24315 p 2718 en date du 26/10/2006 : M. Bernard Murat attire l’attention de M. le ministre de...
Le Centre d’étude et de recherche sur la philanthropie (Cerphi) vient de publier sa traditionnelle enquête annuelle sur la...
La loi n°2006-1294 du 23 octobre 2006 portant diverses dispositions relatives aux arbitres vient d’être adoptée. Le corps arbitral...
L’arrêté du 11 septembre 2006 relatif au plan végétal pour l’environnement fixe les modalités d’attribution des subventions accordées au...
Dans son arrêt du 2 octobre 2006, le Conseil d’Etat se penche sur la notion de gestion désintéressée des...
Poser la question des projets associatifs des mineurs, c’est être situé d’emblée au cœur de multiples paradoxes. Paradoxe entre...
La loi n° 2006-1294 du 23 octobre 2006 portant diverses dispositions relatives aux arbitres vient récemment d’être promulguée. En...
Toute entreprise humaine induit la notion de risque et l’organisation d’un événement sportif n’échappe pas à la règle. La...
La non obtention d’un diplôme par un entraîneur provoque la fin de son contrat de travail à l’échéance du...