Le Réseau National des Maisons des Associations (RNMA) organise le 10 octobre prochain, au FIAP (Paris 14e) un colloque...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
La Coop des Communs organise le 11 octobre, avec le soutien de la Ville de Paris, le Forum des Plateformes...
L’Institut ISBL : un laboratoire d’idées pour le renforcement du rôle entrepreneurial de l’ESS et des associations

Depuis 2019, ISBL consultants a amorcé un virage dans son approche de la vie associative en consacrant l’essentiel de...
Dans deux avis du mercredi 17 juillet 2019, la Cour de cassation a validé le barème d’indemnisation pour licenciement du salarié «...
HCVA : L’engagement associatif ouvert à tous. Quelques clés pour une société plus harmonieuse et solidaire

Au cours de la séance plénière du 2 juillet 2019, le Haut Conseil à la vie associative a adopté...
TEXTE DE LA QUESTION n° 09965 publiée dans le JO Sénat du 11/04/2019, p. 1895 Mme Catherine Procaccia (Val-de-Marne –...
Le 28 août 2019 est paru le nouvel ouvrage de Colas AMBLARD : « La gouvernance des entreprises associatives –...
Ouvrage de référence, synthèse des études menées par Viviane Tchernonog et l’École d’économie de Paris – Sorbonne (CNRS Paris...
L’INSTITUT ISBL vous propose une interview de Viviane TCHERNONOG, chercheuse au Centre d’économie de la Sorbonne de l’Université Paris 1, ...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 16/04/2019 p. 3450. Mme Cathy Racon-Bouzon attire l’attention de Mme la ministre du travail...
Le président d'une association peut il refuser le renouvellement de l'adhésion d'un membre ?

Par un arrêt du 15 mai 2019, la Cour de cassation s’est prononcée sur le pouvoir d’une association de...
TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 09/04/2019 p. 3154 . Mme Danielle Brulebois (La République en Marche – Jura) attire l’attention...
Le 11 juin prochain au siège du Crédit Coopératif lors d’un grand évènement sur l’évolution du monde associatif en...
TEXTE DE LA QUESTION n° 03075 (Essonne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 08/02/2018, p. 522 M....
TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 09942, publiée dans le JO Sénat du 11/04/2019, p. 1885 M. Claude Bérit-Débat (Dordogne –...
TEXTE DE LA QUESTION n° 17466 publiée au JO le 05/03/2019 p. 2014. Sylvain Waserman (Mouvement Démocrate et apparentés – Bas-Rhin) interroge M....