Le comité stratégique des fonds de dotation, dont le but est de suivre en pratique ce nouvel outil de...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Xavier Darcos, Roselyne Bachelot et Nora Berra ont présenté, le 30 septembre, les 26 « préfigurateurs » des agences régionales de...
Question écrite n° 09589 de M. Robert Navarro (Hérault – SOC) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 –...
L’atelier du projet de la gauche organisé par le Parti communiste français, ouvert à tous les partis de...
La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes), a révélé, le 14 septembre, qu’une...
Dans une réponse ministérielle en date du 25 août dernier (Rép min. JO Sénat question n° 43180, Rép. du...
Texte de la QUESTION N° 29389 publiée au JO le 12/08/2008 page 6874 de Mme Boyer Valérie ( Union...
Le Centre Français des Fondations est heureux de vous inviter à la sixième édition de l’Atelier des Fondations qui...
Il y a encore quelques années, le mode relationnel entre les associations et les pouvoirs publics, quels que soient...
Question écrite n° 06773 de M. Philippe Dallier (Seine-Saint-Denis – UMP-R) publiée dans le JO Sénat du 25/12/2008 – page 2579 :...
Question écrite n° 02459 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 08/11/2007...
Avec la déclaration universelle des droits de l’Homme de 1948, les Nations unies entendaient affirmer les droits fondamentaux dont...
Texte de la QUESTION N° 43180 de Mme Zimmermann Marie-Jo ( Union pour un Mouvement Populaire – Moselle )...
Texte de la question n° 46822 de M. Jean-Louis Gagnaire (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Loire) : M. Jean-Louis Gagnaire attire...
Texte de la question n° 43101 de M. Philippe Martin (Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Gers) : M. Philippe Martin attire...
Texte de la question n° 45195 de M. Jean-Claude Flory (Union pour un Mouvement Populaire – Ardèche) : M. Jean-Claude Flory attire l’attention...