Pris pour l’application de l’article L. 719-12 du code de l’éducation créé par la loi relative aux libertés et...
Le Conseil économique et social (CES) a rendu public un avis intitulé : Dans une communication du 7 novembre 2007,...
Le CEGES et le CJDES co-organisent une Conférence à l’occasion de la sortie de l’ouvrage de Thierry JEANTET « L’Economie...
Jacques Henrard Président de la Conférence Permanente des Coordinations Associatives (CPCA), Edith Arnoult Brill, Présidente du Conseil National de...
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La Commission droit des associations du Barreau de Lyon a réunit 50 associations et représentants des collectivités locales à...
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Pour répondre à la demande exprimée par ses abonnés, ISBL consultants a décidé de renforcer son équipe d’intervenants en...
Texte de la question n°4741 de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire – Nord) QE : M. Christian Vanneste attire l’attention...
Par une question écrite n° 02091 de Mme Esther Sittler (Bas-Rhin – UMP) publiée dans le JO Sénat du 11/10/2007 –...
Avec un budget cumulé de l’ordre de 59 milliards d’euros, un volume d’emploi de 1 050 000 emplois en...
L’administration fiscale publie une instruction relative aux nouvelles dispositions régissant le fonctionnement des centres et associations de gestion agréés....
Chacun est responsable du dommage qu’il a causé, non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou...
