TEXTE DE LA QUESTION n° 07052 publiée dans le JO Sénat du 27/06/2013, p. 1922 M. Luc Carvounas (Val-de-Marne –...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 04575, publiée dans le JO Sénat du 07/02/2013, p. 402 M. Jean-Jacques Lozach (Creuse...
TEXTE DE LA QUESTION n° 05284, publiée dans le JO Sénat du 14/03/2013, p. 856 M. Christian Cointat (Français établis...
Conférence universitaire du 16 septembre 2013 sur le thème : "Les associations, une manière différente d'entreprendre"
Institut ISBL |A l’occasion de la rentrée universitaire de la Licence Professionnelle Droit et Gestion de l’Entreprise Associative, l’Université Jean Moulin...
Tout organisme qui mène une campagne nationale d’appel à la générosité publique afin de soutenir une cause scientifique, sociale,...
Pour aider à la recherche en économie sociale, et en vue de son 25 e colloque qui aura lieu...
Une fondation ne peut pas bénéficier de l’agrément jeunesse et éducation populaire en raison d’un statut juridique incompatible
Institut ISBL |TEXTE DE LA QUESTION n° 04933 publiée dans le JO Sénat du 28/02/2013, p. 673 M. Jacques-Bernard Magner (Puy-de-Dôme –...
Le projet de loi sur l’ESS que le ministre chargé du secteur s’apprête à présenter au gouvernement, en juillet,...
La loi sur la sécurisation de l’emploi du 14 juin 2013 modifie en profondeur le dispositif existant afin de...
L’ Interprofession des Vins du Val de Loire est une association, qui regroupe les entreprises productrices de vins de Loire,...