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Très prisées des spectateurs, les épreuves spéciales des rallyes automobiles les exposent au risque de collision, en cas de...
Il a été question dans la dernière newsletter de la responsabilité civile des joueurs de football qui se rendent...
Les brutalités ne sont pas le seul fait des supporters. Elles sévissent aussi sur les terrains de football et...
Texte de la question de M. Richard Mallié ( Union pour un Mouvement Populaire – Bouches-du-Rhône ) : M. Richard Mallié interroge...
Trois décisions de jurisprudence récentes viennent rappeler que les installations sportives ne sont pas sans risques pour les utilisateurs....
Ce n’est pas la première fois que le législateur intervient pour combattre la violence dans les stades. S’il fut...
Les éducateurs sportifs auraient tort de penser que la loi du 10 juillet 2000, abusivement qualifiée par certains de...
Les courses cyclistes se disputent sur la voie publique. C’est un facteur d’accroissement des risques d’accident. Les coureurs peuvent...
Le contentieux des parcs acrobatiques en hauteur est une nouvelle fois l’occasion, pour la Cour de cassation, de faire...
