- Bordeaux GSEF 2025 : le programme en ligne ! - 26 septembre 2025
- L’Institut ISBL renforce son équipe ! - 24 septembre 2025
- Mobilisons-nous le 11 octobre prochain ! - 23 septembre 2025
Avis relatif au projet d'instruction fiscale de synthèse adopté le 6 octobre 2005
-
Les attributions des activités sociales et culturelles par les CSE : attention aux risques !
Alioune Wallabregue |
Le Comité Social et Économique (CSE) dispose de deux budgets distincts : l’un dédié aux attributions économiques et professionnelles,...
-
Mobilisons-nous le 11 octobre prochain !
Institut ISBL |
Le Mouvement associatif appelle les associations à se mobiliser le 11 octobre. À propos Articles récents Institut ISBL Les...
-
Associations/OSBL : précision importante de l’administration fiscale en matière de détention immobilière
Colas Amblard |
La fiscalité applicable aux organismes sans but lucratif (OSBL) occupe une place singulière dans le droit fiscal français, en...
-
L’état contre les associations – Anatomie d’un tournant autoritaire
Institut ISBL |
Les libertés associatives sont aujourd’hui fragilisées. Dissolutions administratives, contrat d’engagement républicain, baisses de subventions, pressions préfectorales, procédures judiciaires :...
-
HCVA : bilan de la vie associative 2023-2024
Institut ISBL |
Le bilan de la vie associative 2023 – 2024, disponible à la Documentation française, se concentre sur la situation...
-
Congés payés : nouveaux revirements de jurisprudence de la Cour de cassation
Audrey Pinorini |
Par deux arrêts rendus le 10 septembre 2025, la Cour de cassation procède à de nouveaux revirements de jurisprudence...
-
Repenser l’éducation populaire : financements, subjectivités et enjeux contemporains
André Decamp |
L’éducation populaire constitue un levier politique et critique, indispensable pour repenser les rapports sociaux et ouvrir la voie à...
-
Place de l’économie sociale et solidaire dans les marchés publics
Institut ISBL |
Une clarification a été apportée dans une réponse ministérielle à l’Assemblée nationale concernant les modalités de comparaison des offres...