Jean Pierre VIAL vient renforcer l’équipe d’ISBL CONSULTANTS dans le secteur droit du sport. Docteur en droit de la...
Archive pour la catégorie : Sport
Texte de la question n° 43103 de M. Lecou Robert ( Union pour un Mouvement Populaire – Hérault ) : M. Robert Lecou...
Un député a questionné le secrétaire d’ Etat chargé des sports sur l’évolution de la gestion du centre national...
Un sénateur a attiré l’attention du secrétaire d’État chargé des sports sur l’avenir de l’ensemble des structures du mouvement...
Il n’a échappé à personne que le PSG engrange ses meilleurs résultats en championnat depuis quinze ans au moment...
Instauration du forfait social sur certaines sommes versées aux sportifs professionnels
Institut ISBL |La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 crée, à la charge des employeurs, un nouveau forfait...
Question écrite n° 05600 de Mme Patricia Schillinger (Haut-Rhin – SOC) publiée dans le JO Sénat du 25/09/2008 – page 1916 :...
Le Sénat a adopté le 26 janvier 2009 en le modifiant le projet de loi visant à accélérer les...
Par un arrêt du 20 décembre 2007, la 2è chambre civile de la cour de cassation, spécialisée dans les...
Une proposition de loi a été déposée par un groupe de députés pour « alléger » les obligations du code du...