Vendredi 27 septembre 2024 a eu lieu une journée de réflexion à l’Assemblée nationale pour débattre de l’alternative juste...
Archive pour la catégorie : Actualités
CESE : Sortir de la crise démocratique – Rapport annuel sur l’état de la France 2024
Institut ISBL |1 Français sur 4 n’a pas le sentiment de faire pleinement partie de la société : le CESE appelle...
Analyse comparative des performances socio-économiques de l’économie sociale de l’UE
Institut ISBL |Une étude importante, commandée par la Commission européenne, sur l’étalonnage des performances socio-économiques de l’économie sociale dans l’Union européenne,...
Question n° 8011, publiée au Journal Officiel du 16 mai 2023, p. 4345 M. Bruno Studer ( Bas-Rhin –...
Les droits et obligations du président d’une association sont encadrés par plusieurs dispositions légales et statutaires. Celui-ci doit donc...
Sujet sensible s’il en est – a fortiori dans les groupements d’associationsV. JA 2024, n° 693, p. 3, édito...
Le corps citoyen de la mutuelle est ontologiquement constitué par ses adhérents. Son moteur et sa vertu trouvent leur...
La responsabilité d’un dirigeant de fait dans une association peut être engagée sous plusieurs aspects, notamment en matière civile...
Ce rapport 2022-2023 constitue le premier rapport bisannuel du Défenseur des droits sur le fonctionnement global de la protection...
Replay table ronde Mouvement Associatif : Comment renforcer les associations pour répondre à l’urgence démocratique ?
Institut ISBL |Le mercredi 16 octobre de 18h à 21h à la Maison de l’Architecture Paris 10ème, le Mouvement Associatif a...