En partenariat avec l’Institut ISBL, le programme « (Re)Connaissance des modèles socio-économiques d’intérêt général » vient de conclure son voyage à...
L’appel à projets permet à la personne publique de « mettre en avant un certain nombre d’objectifs lui paraissant...
L’économie marche-t-elle à ce point sur la tête qu’on souhaite la transformer radicalement ? L’objectif d’un entrepreneur aujourd’hui est-il...
« Anne, sœur Anne, ne vois-tu rien venir ? » ou le déploiement de la politique publique de l’accompagnement à la vie associative locale
|
Le 8 juin 2018, après une longue concertation en son sein et auprès de ses partenaires, le Mouvement Associatif remettait...
L’amendement Coluche, adopté le 12 novembre 2021 en projet de loi de finances pour 2022, prolonge pour deux ans, jusqu’au 31 décembre...
Permettre à des salariés de son entreprise d’œuvrer au profit d’un projet d’intérêt général, c’est le but du mécénat...
TEXTE DE LA QUESTION n° 23107 publiée dans le JO Sénat du 03/06/2021, p. 3492 M. Jean Louis Masson (Moselle –...
Fusion, scission ou apport partiel d’actif : comment distinguer ces trois formes de restructuration entre associations ?
|
La loi ESS du 31 juillet 2014 a donné un cadre juridique sensiblement identique aux opérations de fusion, scission...
Être salarié-e dans le monde associatif est bien souvent perçu comme une chance inestimable. Il est rare d’avoir un...
La question de la détention capitalistique par des institutions sans but lucratif (ISBL) a été présentée comme un enjeu...
