Retrouver l’interview de Me Colas AMBLARD dans la revue Direction(s) du mois de mai 2015. En savoir plus...
Désormais, il n’est pas rare de voir un actionnariat détenu par un collectif organisé sous forme d’institution sans but...
Actuellement en préparation, la circulaire « Valls » a pour objectif de refonder les relations entre associations et pouvoirs...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Encadré par des règles strictes, le statut des fondations offre des avantages patrimoniaux et fiscaux supérieurs à celui des...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
PROGRAMME DE LA MATINÉE 8h30-9h Petit-déjeuner d’accueil 9h : Début des ateliers 10h30 : Pause et rotation 12 h...
Actuellement en préparation, la circulaire « Valls » a pour objectif de refonder les relations entre associations et pouvoirs...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
L’instruction fiscale du 10 octobre 2014 a clarifié le régime de TVA applicable au domaine du spectacle. Si aucun changement...
Mardi 24 mars 2015 à Paris Maison de la Chimie – 28 rue Saint Dominique 75007 PARIS 26ème COLLOQUE...
Mardi 24 mars 2015 à Paris de 9h30 à 17h30 Maison de la Chimie – 28 rue Saint Dominique...
Comme toute entreprise(1), les associations doivent optimiser leur statut fiscal. En effet, l’équilibre économique de ces structures dépend de...
Initiés par la loi relative à l’économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, les pôles territoriaux de coopération...
Petit déjeuner organisé par la Commission Droit des Associations du Barreau de Lyon de 8h30 à 10h30 le 4 décembre 2014
|
Nées de la pratique, les opérations de fusion, scission et apport partiel d’actif au sein du secteur non marchand...
