ISBL est intervenu sur le thème du mécénat sportif samedi 21/10/2009 à la demande du Comité Olympique Sportif Rhône...
Archive pour la catégorie : Nos Références
Le 12 juin 2008, la Chambre de commerce et de l’Industrie de Lyon et le Barreau de Lyon organisait...
Les Edtions Lamy Associations regroupent plus de 130 études qui abordent toutes les questions juridiques, sociales, comptables et fiscales...
Une décision de la Cour de justice des communautés européennes (CJCE) est récemment venue nous rappeler que le droit...
Dans le cadre de son partenariat avec les Editions Lamy Associations, ISBL consultants assure l’éditorial du Bulletin d’actualités Lamy...
L’actualité de ce début d’année pour le secteur des institutions sans but lucratif est incontestablement liée à la création...
La commission droit des associations du Barreau de Lyon a organisé un petit déjeuner débat le 17 mars 2009...
Contrairement à la réglementation applicable en matière de droit des sociétés, la loi du 1erjuillet 1901 et son décret...
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L’actualité bruisse de rumeurs et propositions réformatrices intéressant la vie des affaires et en particulier de la réforme du...
Plus que quelques semaines pour mettre en conformité vos régimes de prévoyance et de retraite supplémentaire avec les nouvelles...
Concurrence et paracommercialisme des associations : l’influence de la méthodologie fiscale

Les règles définies par les articles L. 410-1 et suivants du Code de commerce visent à sanctionner la mise...
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ISBL consultants propose une formation sur le thème de l’organisation d’une manifestation associative. Les thèmes des autorisations administratives, de...
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