Encadré par des règles strictes, le statut des fondations offre des avantages patrimoniaux et fiscaux supérieurs à celui des...
Archive pour la catégorie : Fondations, fonds de dotation et mécénat publications
Retrouver l’interview de Me Colas AMBLARD dans la revue Direction(s) du mois de février 2014
Institut ISBL |« Le fonds de dotation, un réservoir financier » Revue Direction(s), n°117, février 2014 Très souples en matière de constitution et...
Créé sur le modèle de l’endowment fund américain par la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008,...
Les Editions Wolters Kluwer publient, à partir du 9 avril 2010, un ouvrage sur les fonds de dotation. Cet...
Une décision de la Cour de justice des communautés européennes (CJCE) est récemment venue nous rappeler que le droit...
Dans le cadre de son partenariat avec les Editions Lamy Associations, ISBL consultants assure l’éditorial du Bulletin d’actualités Lamy...
L’actualité de ce début d’année pour le secteur des institutions sans but lucratif est incontestablement liée à la création...
Dans le cadre de son partenariat avec les Editions Lamy Associations, ISBL consultants assure l’éditorial du Bulletin d’actualités Lamy...
Le mécénat devrait constituer dans les prochaines années un poste de ressources incontournable pour les institutions sans but lucratif...
Ces derniers temps, la majorité des grandes entreprises françaises ont montré qu’elles souhaitaient aller plus loin de la maîtrise...