Le rapport intitulé Sport et économie sociale et solidaire, présenté par Bernard Amsalem au Conseil National du sport, est le fruit des réflexions du groupe de travail relatif au sport et à l’économie sociale et solidaire.
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- Les décrets n°2025-779 et n°2025-780 du 7 août 2025 : un nouveau cadre juridique pour la solidarité financière entre organismes sans but lucratif - 25 octobre 2025








