1/ Les principales revendications formulées au sein de ISBL CONSULTANTS ont été entendues Force est de constater que parmi...
Archives de l'auteur pour : Colas Amblard
Rapport "VERCAMER" 2010 : les nouvelles propositions en faveur de l'Economie Sociale et Solidaire
Colas Amblard |A la lecture de la lettre de mission du Député VERCAMER, la politique volontariste du Gouvernement visant à promouvoir...
1. L’« affaire » de la Fédération Sportive et gymnique du Travail (FSGT) En l’espèce, la FSGT a refusé...
Un arrêté du 15 mars 2012 (JO du 31 mars) précise les modes de calcul de la rémunération des...
Dans une décision du 23 décembre 2011, la Cour administrative de Douai a précisé les pouvoirs dont disposait un...
La loi « éthique » du 1er février 2012 parachève un long processus de libéralisation du sport professionnel en France
Colas Amblard |1/ La loi « Buffet » du 28 décembre 1999 (1) : le secteur professionnel au service de l’intérêt général A l’époque, nous...
Le 31 mars dernier, l’administration à publié au Journal officiel un avis par lequel l’activité d’un fonds de dotation...
Les associations peuvent déposer et publier au Journal officiel leurs comptes annuels (bilan et annexes) et le rapport du...
Notre ministre des sports, J-F Lamour (1), affirmait il y a encore peu qu’il était « sceptique et convaincu...
Certes, la gouvernance associative demeure un concept en chantier. Néanmoins, l’approche française du concept de gouvernance (1) se différencie...