Handicap
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Dexia Crédit Local veut promouvoir l’accessibilité des équipements sportifs aux personnes handicapées Jean-François Lamour, ministre de la Jeunesse, des...
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Profession Sport 13 organise les Rencontres du Sport et de l’Emploi, séminaire de formation sur la professionnalisation du sport...
Le 9 mars 2006 (Question écrite n° 22119), Monsieur Jean-Louis Masson attirait l’attention du Ministre de la justice sur...
Le tennis et l’article L. 122-12 du Code du travail sont décidemment inséparables. Dans une précédente affaire commentée sur...
Afin d’encourager les actions de mécénat, la loi du 1er août 2003 prévoit des avantages fiscaux en faveur des...
Par une décision en date du 30 mars 2007, le Conseil d’état vient de condamner la Ville de Lyon...
L’employeur est tenu envers ses salariés d’une obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé...
Le décret n°2007-566 du 16 avril 2007 vient apporter des précisions sur le droit à déduction de la TVA...
ISBL est intervenu le 1er juin 2007 dans le cadre de la session de formations de l’INJEP consacrée aux...
Nouveaux fonds, meilleures règles – Aperçu des nouvelles règles financières et des subventions disponibles pour la période 2007-2013. Vous...
