L’association « consommation, logement et cadre de vie » (CLCV) s’est émue de l’annonce de l’arrivée en France d’une...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Dans notre précédent article nous vous avions présenté de façon générique une approche de risk-management des événements sportifs. Trois...
A compter du 1er février 2007, le secteur associatif est également concerné par l’interdiction de fumer dans les lieux...
Les associations sportives font généralement appel de manière régulière ou occasionnelle à différents intervenants, sportifs, éducateurs, ainsi qu’à des...
Texte de la question n°111822 (publiée au JO le 28/11/2006 page 12356) : M. Saint-Léger Francis (Union pour un...
Joseph Blatter, le président de la Fédération internationale de football (Fifa), s’est dit opposé à l’introduction en bourse des...
Un arrêté du 19 décembre 2006 du ministère de la Santé et des solidarités détermine, dans son annexe, le...
L’article 20 de la loi du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif dispose que « les associations dont...
La FONDA organise une colloque les 17 et 18 janvier 2007 à l’IEP PARIS intitulé : « Crise et renouveau...
La taxe sur les salaires due au titre des rémunérations brutes annuelles versées en 2007 s’établit comme suit :...