PROGRAMME DE LA MATINÉE 8h30-9h Petit-déjeuner d’accueil 9h : Début des ateliers 10h30 : Pause et rotation 12 h...
Depuis la rentrée de septembre 2014, toutes les écoles maternelles et élémentaires publiques appliquent la réforme des rythmes scolaires,...
TEXTE DE LA QUESTION n° 03216 publiée dans le JO Sénat du 22/11/2012, p. 2641 Mme Catherine Deroche (Maine-et-Loire...
Les associations nationales agréées jeunesse et éducation populaire ne bénéficiant pas d’une convention pluriannuelle d’objectifs ont été destinataires de...
Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi : une carence dans l’obligation de formation peut entraîner la requalification en CDI
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L’obligation pour l’employeur d’assurer des actions de formation, d’orientation professionnelle et de validation des acquis nécessaires à la réalisation...
L’Assemblée nationale a adopté le 21 mai plusieurs amendements relatifs à la lutte contre le gaspillage alimentaire, et notamment...
400 euros par an pour une famille du quatre personnes : c’est le coût moyen du gaspillage alimentaire en France....
TEXTE DE LA QUESTION n° 1038S publiée dans le JO Sénat du 19/02/2015, p. 344 Mme Dominique Estrosi Sassone(Alpes-Maritimes...
Cette enquête, est réalisée par le réseau d’experts Recherches & Solidarités, association sans but lucratif.
TEXTE DE LA QUESTION n° 05545 publiée dans le JO Sénat du 28/03/2013, p. 996 M. Jean Louis Masson...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Téléchargez le Bulletin d\’actualités LAMY ASSOCIATIONS n° 234 du mois de février 2015 : voir en ligne En savoir plus...
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L'intergroupe Économie sociale se réunit au sujet de l'intégration du secteur dans l'agenda européen
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L’intergroupe Économie sociale du Parlement européen s’est réuni le 22 avril 2015 au Comité économique et social européen (CESE)....
A la différence de l’arrêt de la Cour d’appel de Rennes du 15 mars 2015, commenté ce même jour,...
Le 12 mars 2015, le clausier des fonds de dotation a été mis à jour des dispositions du décret...
