Dons et legs, des conditions fiscales et successorales favorables, mais très réglementées. Pour produire leur plein effet sur la...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Le conseil supérieur de l’Economie Sociale et Solidaire, réuni le 14 juin sous la présidence de Martine Pinville, secrétaire...
Le RAMEAU, en partenariat avec le Ministère en charge de la Vie Associative ainsi que le Medef et la...
Entrée en vigueur du nouveau crédit d’impôt pour le spectacle vivant musical ou de variétés
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Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, annonce l’entrée en vigueur ce jour du nouveau crédit...
Faisant suite à la publication du rapport d’Yves Blein au début du mois de juillet et à la demande...
La Commission droit des associations du Barreau de Lyon organise le 29 septembre 2016 au Domaine Saint Joseph (Sainte Foy lès...
Avec le fonds d’investissement NovESS de la Caisse des dépôts, les entreprises de l’économie sociale et solidaire bénéficient désormais...
L’INSTITUT ISBL vous propose une interview réalisée avec Yannick BLANC, à l’occasion de la sortie de son dernier ouvrage...
La ministre du logement et de l’habitat durable a présenté une ordonnance relative au bail réel solidaire.
Le président d’une association dont le mandat est arrivé à expiration n’a pas le pouvoir de signer la lettre...