TEXTE DE LA QUESTION n° 01312 publiée dans le JO Sénat du 02/08/2012, p. 1752. M. Alain Fauconnier (Aveyron –...
Benoît Hamon, a organisé le 29 janvier 2013 à Bercy une matinée sur les métiers et emplois d’avenir dans l’économie sociale...
François RUBIO vient renforcer l’équipe d’ISBL CONSULTANTS. Ancien avocat et actuel Directeur Juridique de l’ONG Médecins du Monde, François...
Dans le cadre de la concertation engagée par le gouvernement pour préparer le projet de loi destiné à reconnaître,...
Dans son rapport sur le sport pour tous et le sport de haut niveau, la Cour des comptes analyse,...
L’IRIS et ses partenaires officialisent le lancement d’un programme européen sur la lutte contre le trucage des matchs
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Les différents partenaires scientifiques se sont réunis aujourd’hui pour lancer le programme de 18 mois financé par la Commission...
TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 00193 publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012, p. 1445. M. Bernard Piras...
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TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 01058, publiée dans le JO Sénat du 26/07/2012, p. 1714. M. Michel Le Scouarnec...
Le Haut Conseil à la vie associative s’est saisi d’un projet d’instruction fiscale relatif à la territorialité du mécénat...
TEXTE DE LA QUESTION n° 8232 publiée au JO le : 23/10/2012 p. 5894. M. Jean-David Ciot (Socialiste, républicain et citoyen –...
Le Haut Conseil à la vie associative s’est autosaisi à propos d’un ensemble de règles relatives aux compensations de...
TEXTE DE LA QUESTION n° 01028, publiée dans le JO Sénat du 26/07/2012, p. 1699. M. Bernard Piras (Drôme – SOC) attire...
Texte de la Question écrite n° 00924, publiée dans le JO Sénat du 19/07/2012, p. 1603. M. Jean Bizet (Manche...
Pour une nouvelle "Charte des engagements réciproques" Etat – associations – collectivités territoriales
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Valérie FOURNEYRON, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative, a officiellement annoncé...
Associations mode d’emploi, la Gazette des communes et le Courrier des maires et des élus locaux ont présenté le...
