TEXTE DE LA QUESTION n° 13307 publiée dans le JO Sénat du 16/10/2014, p. 2325 M. Gaëtan Gorce (Nièvre...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Question écrite n° 13073 publiée dans le JO Sénat du 18/09/2014, p. 2099 M. Jean Louis Masson (Moselle –...
Le programme européen Erasmus+ (2014-2020) comporte un volet Sport. Il est doté d’un budget de 265 941 000 €...
Dans le cadre de la loi relative à l’Economie, sociale et solidaire du 31 juillet 2014, un décret précise...
TEXTE DE LA QUESTION n° 02175 publiée dans le JO Sénat du 04/10/2012, p. 2124 Mme Sylvie Goy-Chavent (Ain...
TEXTE DE LA QUESTION n° 14218 publiée dans le JO Sénat du 18/12/2014, p. 2785 M. Jean Louis Masson...
Le Gouvernement s’est déclaré ouvert à la réflexion portant sur la procédure de reconnaissance d’intérêt général, notamment par un...
Le Contrat de génération dans les entreprises associatives de 50 à 299 salariés : rappel de l’échéance du 31 mars 2015
Institut ISBL |Les Associations de plus de 50 salariés doivent négocier un accord collectif sur le contrat de génération, ou à...
Avec 17 fonds de dotation créés au mois de février 2015, la courbe continue à décroitre de façon significative...
TEXTE DE LA QUESTION n° 08647 publiée dans le JO Sénat du 17/10/2013, p. 3005 M. Roland Courteau (Aude...