Tour d’horizon du mécénat et des fondations dans la Recherche & l’Enseignement Supérieur.
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Depuis la Tableau des caractéristiques des fondations universitaires et partenariales source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
Séminaire ADDES : Le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire, enjeux et perspectives
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Le séminaire de l’ADDES du 17 juillet dernier, a permis aux intervenants de présenter les enjeux, les perspectives mais...
Lorsqu’un particulier consent un prêt dans le cadre du financement participatif (aussi connu sous le terme de crowdfunding), à...
Les musées publics se tournent de plus en plus vers le mécénat d’entreprise pour compenser la baisse des subventions...
Un ordonnance du 30 mai 2014 concernant la mise en place d’un cadre juridique sécurisé propre au financement participatif (la plupart...
Pour favoriser la recherche sur l’Economie sociale, l’ADDES remettra ces prix à l’occasion de son 26e colloque le mardi...
Projet de diminution du taux de TVA réduit au détriment des associations et des entreprises de l'économie sociale et solidaire
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TEXTE DE LA QUESTION n° 47315 publiée au JO le 31/12/2013 p. 13563. M. Hervé Féron (Socialiste, républicain et citoyen – Meurthe-et-Moselle) interroge M....
L’arrêt rendu par la Chambre sociale de la Cour de cassation le 18 juin 2014 (Cass.soc.18 juin 2014 n°...
TEXTE DE LA QUESTION n° 10203 publiée dans le JO Sénat du 30/01/2014, p. 256 M. Yves Chastan (Ardèche –...