A l’heure où le mondial du football vient de se terminer et que le projet de loi relatif à...
Texte de la question publiée au JO le 06/04/2010 page 3874 : M. Christophe Guilloteau attire l’attention de Mme la secrétaire d’État...
La Commission Droit des associations du Barreau de Lyon organise le 24 septembre 2010 à Lyon un colloque consacré...
Texte de la question publiée au JO le : 16/03/2010 page 2854 : Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la...
Lentement mais sûrement. Les créations d’emplois dans le secteur de l’économie sociale poursuivent leur progression. Ce secteur, qui regroupe...
Les Editions Wolters Kluwer publient, à partir du 9 avril 2010, un ouvrage sur les fonds de dotation. Cet...
Une pétition a été lancée fin avril pour dénoncer les menaces que fait peser sur la liberté et l’esprit...
Le médecin ne peut pas refuser de signer des ordonnances de renouvellement de ses prescriptions qui n’auraient pas été...
Texte de la question n° 74344 de M. Nicolas Dupont-Aignan ( Députés n’appartenant à aucun groupe – Essonne) :...
La secrétaire d’Etat en charge des Aînés, Nora Berra, vient d’annoncer qu’il n’y aurait pas de fonds d’urgence pour...
Texte de la question n° 76212 de M. Dominique Caillaud ( Union pour un Mouvement Populaire – Vendée ) publiée au...
Question écrite n° 12857 de M. Alain Fauconnier (Aveyron – SOC) publiée dans le JO Sénat du 01/04/2010 –...
Question écrite n° 10634 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 22/10/2009 – page...
Un appel « non à la remise en cause des libertés associatives » qui dénonce les termes de la...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Question écrite n° 11485 de M. François-Noël Buffet : M. François-Noël Buffet attire l’attention de M. le ministre de...
