Le 24 septembre dernier, le Barreau de Lyon organisait un nouveau rendez-vous Droit et Société consacré au monde associatif....
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
Révision de la directive Services : un espoir pour la petite enfance et l'aide à domicile

Les services d’accueil collectif à la petite enfance et les services à domicile pour les plus fragiles seront-ils exclus...
Guide d’instruction 2010 sur la procédure de télé-transmission des subventions versées en 2009

Chargé de publier la liste de l’ensemble des subventions versées aux associations par les personnes de droit public, le...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Texte de la question publiée au JO le 13/07/2010 page 7814 : M. Éric Raoult attire l’attention de Mme...
Modalités d'informations des salariés concernant la politique de l'entreprise en matière de mécénat

Texte de la question publiée au JO le 13/04/2010 page 4185 : Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le ministre du travail, de...
AssetFi Management Services s’est intéressé au cours du mois de juin 2010 aux évolutions du secteur associatif. Les ressources...
A l’heure où le mondial du football vient de se terminer et que le projet de loi relatif à...
Texte de la question publiée au JO le 06/04/2010 page 3874 : M. Christophe Guilloteau attire l’attention de Mme la secrétaire d’État...
Associations : quelles stratégies face aux crises (crises internes – crises externes) ?

La Commission Droit des associations du Barreau de Lyon organise le 24 septembre 2010 à Lyon un colloque consacré...
Texte de la question publiée au JO le : 16/03/2010 page 2854 : Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la...
Lentement mais sûrement. Les créations d’emplois dans le secteur de l’économie sociale poursuivent leur progression. Ce secteur, qui regroupe...
Les Editions Wolters Kluwer publient, à partir du 9 avril 2010, un ouvrage sur les fonds de dotation. Cet...
Une pétition a été lancée fin avril pour dénoncer les menaces que fait peser sur la liberté et l’esprit...
Le médecin ne peut pas refuser de signer des ordonnances de renouvellement de ses prescriptions qui n’auraient pas été...
Texte de la question n° 74344 de M. Nicolas Dupont-Aignan ( Députés n’appartenant à aucun groupe – Essonne) :...