Retrouvez l’ensemble des vidéos des interventions organisées par la CPCA Midi – Pyrénées le 07 avril 2010 à Toulouse...
L’obligation de reclassement du salarié inapte est consécutive à la constatation, par le médecin du travail, de l’inaptitude du...
Question publiée au JO le : 19/01/2010 page 472 : M. Guy Delcourt attire l’attention de Mme la ministre...
Question publiée au JO le 15/12/2009 page 11944 : M. Alain Suguenot attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée des sports...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Rama Yade plaide pour la construction de grandes salles multifonctionnelles, sportives et culturelles
|
Daniel Costantini, président de la Commission « grandes salles », remet à Rama Yade son rapport. Photo : ministère des Sports avec...
Question écrite n° 63209 – 13ème législature posée par M. Luca Lionnel (Alpes-Maritimes – Union pour un Mouvement Populaire) publiée au...
Les avocats du Barreau de Lyon organisent le 24 septembre 2010 une journée de réflexion consacrée au monde associatif....
TEXTE DE LA QUESTION de M. Daniel Boisserie ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Haute-Vienne ) :...
Question écrite n° 10641 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 22/10/2009...
Question écrite n° 11069 publiée dans le JO Sénat du 26/11/2009, p.2728 : Mme Michèle San Vicente-Baudrin attire l’attention de Mme la ministre...
Le règlement 2009-01 du 3 décembre 2009 relatif aux règles comptables applicables aux fondations et fonds de dotation et...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
TEXTE DE LA QUESTION de M. Renucci Simon ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Corse-du-Sud ) : M. Simon Renucci...
TEXTE DE LA QUESTION de M. Goldberg Daniel ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Seine-Saint-Denis ) : M. Daniel Goldberg...
TEXTE DE LA QUESTION de M. Flory Jean-Claude ( Union pour un Mouvement Populaire – Ardèche ) : M. Jean-Claude Flory attire...
