Par lettre du 26 juillet 2012, la ministre de la jeunesse, des sports, de l’éducation populaire et de la vie...
Pour la Cour des comptes, l'accueil de la petite enfance souffre d'un manque de coordination des collectivités
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Le 28 novembre 2013, la Cour des comptes a rendu public son rapport sur l’accueil des enfants de moins...
TEXTE DE LA QUESTION n° 05515 publiée dans le JO Sénat du 28/03/2013, p. 1000 Mme Patricia Schillinger (Haut-Rhin...
TEXTE DE LA QUESTION n° 06061 publiée dans le JO Sénat du 25/04/2013, p. 1302 M. Philippe Leroy (Moselle –...
Ce clausier dresse une liste d’exemples de clauses statutaires nécessaires au fonctionnement d’un fonds. Chaque article est assorti d’un...
Le 20 juin 2013, le comité stratégique des fonds de dotation, réuni en comité plénier, a adopté un
Les associations ont souffert sous la présidence Sarkozy. Vont-elles expirer avec Hollande ? 30 000 à 40 000 emplois devraient...
Centre National pour le Développement du Sport : des critères d’intervention réformés pour réduire les inégalités
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Le conseil d’administration du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) (1) s’est réuni mardi 19 novembre 2013,...
Les réseaux de l’ESS ont pris une part active au projet de loi sur l’économie sociale et solidaire qui...
Toutes les sources convergent : les dons déclarés dans le cadre de l’impôt sur le revenu (données délivrées par Bercy),...
