TEXTE DE LA QUESTION de M. Goldberg Daniel ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Seine-Saint-Denis ) : M. Daniel Goldberg...
TEXTE DE LA QUESTION de M. Flory Jean-Claude ( Union pour un Mouvement Populaire – Ardèche ) : M. Jean-Claude Flory attire...
TEXTE DE LA QUESTION de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) : M. Christian Vanneste attire...
Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels : des prises de risques mal maîtrisés
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Les 19 chambres régionales des comptes qui ont contrôlé les clubs sportifs professionnels se sont intéressées à six disciplines...
Question écrite n° 06913 de M. Philippe Madrelle (Gironde – SOC) publiée dans le JO Sénat du 25/12/2008 –...
Question écrite n° 02213 de M. Marcel Rainaud (Aude – SOC) publiée dans le JO Sénat du 18/10/2007 –...
Votée en 2004 (article L 222-2 du Code du sport), le droit à l’image collective (DIC) est utilisé par...
Associations sportives : employer des éducateurs sportifs sans diplôme est un délit pénal (C. sport, art. L 212-8)
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Texte de la QUESTION N° 56384 publiée au JO le 28/07/2009 page : 7386 : M. Dominique Le Mèner appelle l’attention de Mme la...
En jouant sur le sens du mot singularités, le titre retenu pour cette communication appelle à un changement de...
Hugues Sibille (1) commente pour la revue Alternatives Economiques le sondage sur la perception qu’ont les Français des associations...
Question écrite n° 09578 de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret – SOC) publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009 –...
Ainsi qu’il l’avait annoncé en février dernier à l’issue de la vente au enchères de la collection d’art qu’il...
Dans le cadre du 6ème atelier des fondations organisé par le Centre français des fondations à Annecy, les 25,...
Par arrêté du 14 octobre 2009, le Ministère de l’intérieur vient de procéder à la création d’un répertoire national...
« Les Français, les associations et la crise », tel est le thème du sondage réalisé par l’institut de...
Loi de finances pour 2010 : confirmation du désengagement de l’Etat concernant le secteur associatif
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Le député NAYROU vient de rendre son rapport dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010....
