Les différents partenaires scientifiques se sont réunis aujourd’hui pour lancer le programme de 18 mois financé par la Commission...
Archives de l'auteur pour : Institut ISBL
TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 00193 publiée dans le JO Sénat du 05/07/2012, p. 1445. M. Bernard Piras...
TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 01583 publiée dans le JO Sénat du 23/08/2012, p. 1863. Sa question écrite...
TEXTE DE LA QUESTION écrite n° 01058, publiée dans le JO Sénat du 26/07/2012, p. 1714. M. Michel Le Scouarnec...
L’avis du HCVA sur le projet d’instruction fiscale ayant trait à la territorialité du mécénat
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Le Haut Conseil à la vie associative s’est saisi d’un projet d’instruction fiscale relatif à la territorialité du mécénat...
TEXTE DE LA QUESTION n° 8232 publiée au JO le : 23/10/2012 p. 5894. M. Jean-David Ciot (Socialiste, républicain et citoyen –...
Le Haut Conseil à la vie associative s’est autosaisi à propos d’un ensemble de règles relatives aux compensations de...
TEXTE DE LA QUESTION n° 01028, publiée dans le JO Sénat du 26/07/2012, p. 1699. M. Bernard Piras (Drôme – SOC) attire...
Texte de la Question écrite n° 00924, publiée dans le JO Sénat du 19/07/2012, p. 1603. M. Jean Bizet (Manche...
Pour une nouvelle "Charte des engagements réciproques" Etat – associations – collectivités territoriales
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Valérie FOURNEYRON, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vie associative, a officiellement annoncé...