Il peut arriver que l’examen au fond d’un litige entre une fédération sportive délégataire et l’un de ses membres...
Les faits de discrimination touchent tous les secteurs de la société. Le monde du sport n?est pas épargné. Le...
Les associations font les frais de la diminution de la responsabilité pénale de leurs dirigeants ! En l’absence de poursuites...
Avec le développement du tourisme, les agences de voyage ont diversifié leurs produits en proposant des séjours sportifs à...
L’arrêt du 4 novembre 2010 fera date car il porte un coup sérieux à la théorie de l’acceptation des...
L’arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation du 12 mai 2010 retient l’attention à un...
Le succès des sports de rivière a son revers. Devenu sport de masse, la pratique du canoë et du...
Les collisions en vol d’aéronefs légers-parapentes, parachutes ou deltaplane- révèlent l’encombrement de l’espace aérien qu’il faut attribuer à l’engouement...
L’arrêt de la cour d’appel d’Angers du 13 janvier 2010 a de quoi rassurer les centres écoles de parachutisme....
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