Archives de l'auteur pour : Jean-Pierre Vial

Le sport cycliste est un des terrains privilégié de la responsabilité du fait des choses. La théorie de l’acceptation...

Les accidents de toboggans aquatiques offrent une nouvelle occasion de s’interroger sur la pertinence de la distinction entre obligations...

Le jugement rendu par le tribunal administratif de Bordeaux le 7 novembre 2018 ne manquera pas d’attirer l’attention des...

Bien que l’organisateur d’une session de quad ne soit pas assujetti à une obligation de résultat il n’en est...

Les usagers d’équipements susceptibles d’être qualifiés d’ouvrages publics bénéficient d’un régime de responsabilité avantageux, s’ils sont victimes d’un accident en...

La courte absence d’un maitre nageur attelé à une autre tâche n’est pas constitutive d’un défaut d’organisation de la...

La violation des règles qui ouvrent droit à l’indemnisation des dommages causés entre joueurs ne doit pas s’appliquer aux parieurs....

A plusieurs reprises, ces derniers mois, les tribunaux correctionnels ont eu à statuer sur la responsabilité de maîtres nageurs...