Archive pour la catégorie : Sport

Signe de reconnaissance de l’ensemble de l’activité bénévole en France, le champ de la médaille de la Jeunesse et...

Un décret interdit désormais aux acteurs d’une compétition sportive d’engager, directement ou par personne interposée, des mises sur des...

TEXTE DE LA QUESTION n° 35089 publiée au JO le 30/07/2013 p. 8105 M. Marc Le Fur attire l’attention de Mme la ministre des...

La quatrième Conférence mondiale sur le dopage dans le sport se tenait à Johannesburg, en Afrique du Sud, mi-novembre....

En décidant du passage des activités des centres équestres au taux normal de TVA, soit 20%, à compter du...

TEXTE DE LA QUESTION n° 05515 publiée dans le JO Sénat du 28/03/2013, p. 1000 Mme Patricia Schillinger (Haut-Rhin...

Le  refus de suivre les consignes de sécurité données par un moniteur peut avoir des conséquences fâcheuses, comme l’atteste...

Le conseil d’administration du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) (1) s’est réuni mardi 19 novembre 2013,...

Face à l’explosion des paris sportifs en ligne, de nombreux États européens ont entrepris de légaliser l’activité afin de...

À partir du 1er janvier 2014, les prestations des centres équestres, correspondant au droit d’utilisation d’animaux à des fins...

TEXTE DE LA QUESTION n° 07481 publiée dans le JO Sénat du 18/07/2013, p. 2094 M. Pierre Bernard-Reymond (Hautes-Alpes –...

TEXTE DE LA QUESTION publiée au JO le 30/07/2013 p. 8107. M. Marc Le Fur (Union pour un Mouvement Populaire – Côtes-d’Armor) attire...

Le Sénat a créé en octobre 2013 une mission commune d’information (MCI) sur le sport professionnel et les collectivités...

La France a finalement perdu son bras de fer contre la Commission européenne sur le dossier de la TVA...

TEXTE DE LA QUESTION n° 06721 publiée dans le JO Sénat du 06/06/2013, p. 1697 M. Gaëtan Gorce (Nièvre –...