Archive pour la catégorie : Sport

Texte de la QUESTION N° 56384 publiée au JO le 28/07/2009 page : 7386 : M. Dominique Le Mèner appelle l’attention de Mme la...

Le commencement d’exécution du contrat de travail avant la déclaration d’aptitude médicale à la pratique d’un sport empêche d’y...

Le défibrillateur, qui permet d’augmenter les chances de survie des patients ayant subi un arrêt cardiaque au moyen d’un...

M. Bernard Piras, sénateur, attire l’attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la...

Les accidents de skis suscitent un contentieux abondant. Les litiges opposent le plus souvent les skieurs entrés en collision....

M. Éric Straumann, député, attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé des sports sur la modification des taux de cotisation...

Texte de la QUESTION publiée au JO le 12/05/2009 p. 4498 de M. Morel-A-L’Huissier Pierre ( Union pour un Mouvement...

Texte de la QUESTION publiée au JO le 19/05/2009 p. 4812 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement...

Texte de la QUESTION publiée au JO le 09/06/2009 p. 5543 de M. Liebgott Michel ( Socialiste, radical, citoyen et...

Texte de la QUESTION publiée au JO le 23/06/2009 p. 6080 de Mme Amiable Marie-Hélène (Gauche démocrate et républicaine –...