Que va changer cette convention collective et comment s’y préparer ? Par principe, une convention collective apporte des avantages qui...
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Texte de la question n°108745 (JO le : 31/10/2006 page : 11235) : M. François-Xavier Villain appelle l’attention de M. le ministre de la...
La Fédération française de voile étant membre du Comité national olympique et sportif de France, signataire de la convention...
Des sources du site internet du COSMOS (Conseil national du mouvement sportif), signataire du côté employeur de la Convention...
Le ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative bénéficiera en 2007 d’une enveloppe budgétaire globale...
Le décret n°2006-1339 du 3 novembre 2006 vient modifier l’organisation administrative et financière des Centres d’éducation populaire et de...
La loi n°2006-1294 du 23 octobre 2006 portant diverses dispositions relatives aux arbitres vient d’être adoptée. Le corps arbitral...
La loi n° 2006-1294 du 23 octobre 2006 portant diverses dispositions relatives aux arbitres vient récemment d’être promulguée. En...
Toute entreprise humaine induit la notion de risque et l’organisation d’un événement sportif n’échappe pas à la règle. La...
