Dans le cadre de son partenariat avec les Editions Lamy Associations, ISBL consultants assure l’éditorial du Bulletin d’actualités Lamy...
Archive pour la catégorie : Nos Références
L’actualité de ce début d’année pour le secteur des institutions sans but lucratif est incontestablement liée à la création...
La commission droit des associations du Barreau de Lyon a organisé un petit déjeuner débat le 17 mars 2009...
Contrairement à la réglementation applicable en matière de droit des sociétés, la loi du 1erjuillet 1901 et son décret...
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L’actualité bruisse de rumeurs et propositions réformatrices intéressant la vie des affaires et en particulier de la réforme du...
Plus que quelques semaines pour mettre en conformité vos régimes de prévoyance et de retraite supplémentaire avec les nouvelles...
Concurrence et paracommercialisme des associations : l’influence de la méthodologie fiscale

Les règles définies par les articles L. 410-1 et suivants du Code de commerce visent à sanctionner la mise...
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ISBL consultants propose une formation sur le thème de l’organisation d’une manifestation associative. Les thèmes des autorisations administratives, de...
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La présidence française européenne qui débute le 1erjuillet 2008 a conduit le Conseil Économique et Social (CES) à formuler...
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Les Editions Juris-Associations (Dalloz) offrent gracieusement un dossier paru dans le n° 371 du 15 janvier 2008 intitulé « L’association...