Pour favoriser la recherche sur l’Economie sociale, l’ADDES remettra ces prix à l’occasion de son 26e colloque le mardi...
Archive pour la catégorie : Nos Références
Engageant leur responsabilité personnelle, la faute de gestion, même involontaire, peut être lourde de conséquences pour les dirigeants et...
Trois instructions fiscales publiées au BOFIP le 13 juin 2014 viennent de préciser le régime fiscal applicable aux opérations...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Le 4 juillet dernier, 80 représentants d’associations, avocats et universitaires se sont réunis pour débattre des apports de la...
Retrouver l’interview de Me Colas AMBLARD dans la revue Direction(s) du mois de février 2014
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2019/04/logo-institut-ISBL_squareL-150x150.jpg)
« Le fonds de dotation, un réservoir financier » Revue Direction(s), n°117, février 2014 Très souples en matière de constitution et...
Séminaire ADDES : «Le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire : enjeux et perspectives»
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2019/04/logo-institut-ISBL_squareL-150x150.jpg)
Le mardi 17 juin 2014 s’est tenu un séminaire de réflexion et d’échange de l’ADDES intiltulé : « Le projet de...
Lorsqu’un dommage est causé par un « préposé » de l’association (salarié, collaborateur occasionnel…) l’association, en tant que personne morale, est...
Le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire adopté en première lecture par le Sénat le 7...
Rencontre avec les acteurs de L'ESS sur le thème des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
![](https://institut-isbl.fr/wp-content/uploads/sites/3/2019/04/logo-institut-ISBL_squareL-150x150.jpg)
Dans le cadre des activités de recherches menées par les responsables du Master « Développement et expertise de l’économie sociale »...