L’actualité bruisse de rumeurs et propositions réformatrices intéressant la vie des affaires et en particulier de la réforme du...
Archive pour la catégorie : Nos Références
Plus que quelques semaines pour mettre en conformité vos régimes de prévoyance et de retraite supplémentaire avec les nouvelles...
Concurrence et paracommercialisme des associations : l’influence de la méthodologie fiscale

Les règles définies par les articles L. 410-1 et suivants du Code de commerce visent à sanctionner la mise...
Dans le cadre de son partenariat avec les Editions Lamy Associations, ISBL consultants assure l’éditorial du Bulletin d’actualités Lamy...
ISBL consultants propose une formation sur le thème de l’organisation d’une manifestation associative. Les thèmes des autorisations administratives, de...
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La présidence française européenne qui débute le 1erjuillet 2008 a conduit le Conseil Économique et Social (CES) à formuler...
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Les Editions Juris-Associations (Dalloz) offrent gracieusement un dossier paru dans le n° 371 du 15 janvier 2008 intitulé « L’association...
Les associations et les règles de la commande publique de quelles marges de manœuvre disposent les associations ? Comment...
Madame Roselyne Bachelot-Narquin, Ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports, est intervenue en ouverture de la...
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Le 6 décembre dernier, l’URIOPSS Rhône-Alpes (Union Régionale Interfédérale des Organismes Privés non lucratifs Sanitaires et Sociaux) a organisé...
La Commission droit du sport du Barreau de Lyon a organisé vendredi 30/11/2007 les « Les ateliers du droit du...
Le thème développé lors de cette rencontre portait sur « Les modes de garde innovants » et bien évidemment...