Actuellement en préparation, la circulaire « Valls » a pour objectif de refonder les relations entre associations et pouvoirs...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
L’instruction fiscale du 10 octobre 2014 a clarifié le régime de TVA applicable au domaine du spectacle. Si aucun changement...
Mardi 24 mars 2015 à Paris Maison de la Chimie – 28 rue Saint Dominique 75007 PARIS 26ème COLLOQUE...
Mardi 24 mars 2015 à Paris de 9h30 à 17h30 Maison de la Chimie – 28 rue Saint Dominique...
Comme toute entreprise(1), les associations doivent optimiser leur statut fiscal. En effet, l’équilibre économique de ces structures dépend de...
Initiés par la loi relative à l’économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, les pôles territoriaux de coopération...
Petit déjeuner organisé par la Commission Droit des Associations du Barreau de Lyon de 8h30 à 10h30 le 4 décembre 2014
|
Nées de la pratique, les opérations de fusion, scission et apport partiel d’actif au sein du secteur non marchand...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Tour d’horizon du mécénat et des fondations dans la Recherche & l’Enseignement Supérieur.
Séminaire ADDES : Le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire, enjeux et perspectives
|
Le séminaire de l’ADDES du 17 juillet dernier, a permis aux intervenants de présenter les enjeux, les perspectives mais...
Pour favoriser la recherche sur l’Economie sociale, l’ADDES remettra ces prix à l’occasion de son 26e colloque le mardi...
Engageant leur responsabilité personnelle, la faute de gestion, même involontaire, peut être lourde de conséquences pour les dirigeants et...
Trois instructions fiscales publiées au BOFIP le 13 juin 2014 viennent de préciser le régime fiscal applicable aux opérations...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Le 4 juillet dernier, 80 représentants d’associations, avocats et universitaires se sont réunis pour débattre des apports de la...
« Le fonds de dotation, un réservoir financier » Revue Direction(s), n°117, février 2014 Très souples en matière de constitution et...
Séminaire ADDES : «Le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire : enjeux et perspectives»
|
Le mardi 17 juin 2014 s’est tenu un séminaire de réflexion et d’échange de l’ADDES intiltulé : « Le projet de...
Lorsqu’un dommage est causé par un « préposé » de l’association (salarié, collaborateur occasionnel…) l’association, en tant que personne morale, est...
Le projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire adopté en première lecture par le Sénat le 7...
Rencontre avec les acteurs de L'ESS sur le thème des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
|
Dans le cadre des activités de recherches menées par les responsables du Master « Développement et expertise de l’économie sociale »...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Dans le cadre de son partenariat avec la Société d’Éditions Wolters Kluwer France – Lamy Associations, ISBL CONSULTANTS vous...
Retrouvez la contribution de Colas AMBLARD dans l’enquête menée par /equipes/viviane-tchernonog/ »>V. Tchernonog « Le paysage associatif française : mesures et...
