http://www.jeunesse-sports.gouv.fr/actualite/outils-juridiques-clubs-sportifs-310106.pdf
Présentation de l’étude sur les outils juridiques mis à la disposition des clubs sportifs professionnels français afin d’optimiser leur compétitivité
Tous les jours les bénévoles, assurent la gestion des clubs sportifs, la collecte des cotisations, la tenue des feuilles...
TEXTE DE LA QUESTION n° 23519 publiée dans le JO Sénat du 24/06/2021, p. 3909 Rappelle la question 21901 M. Jean...
1-Descente de canyon, randonnées aquatiques à la nage, en canoë ou en kayak suscitent un fort engouement. Les sports...
En janvier 2021, plusieurs décisions de Cour d’appel sont venues apporter des précisions sur le droit disciplinaire des associations...
TEXTE DE LA QUESTION n° 1644G publiée dans le JO Sénat du 04/02/2021 M. le président. La parole est...
Les partenaires sociaux de la branche d’activité du sport ont conclu le 4 décembre 2020 un accord d’APLD à...
Du fait de la revalorisation du Smic au 1er janvier 2021 = 10,25 €, les nouvelles rémunérations minimales sont...
Les associations qui emploient des salariés sont considérées au regard du droit du travail et de celui de la...
Promouvoir l’entrepreneuriat associatif comme force de transformation sociale
